Droit commercial

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  • Publié le : 2 avril 2011
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Le droit commercial

Le droit commercial se représente comme l’ensemble des règles applicables sur les commerçants et sur les actes de commerces, c'est-à-dire il régi les opérations effectués entre les commerçants et entre commerçants et clients

Le droit commercial est la branche du droit privé relatives aux opérations juridiques réalisées par les commerçants ou a des non commerçantréalisant des actes de commerces à titre occasionnelle 

Cependant le doit commercial fait partie du droit privé qui régit les relations entre les particuliers au contraire du droit public qui régit les relations entre les particulier et l’état. d’autre part le droit civil représente le droit commun et représente la matière reine en droit privé qui s’applique aux tous sauf des exceptions où le droitcommercial représente cette exception le droit commercial est une matière qui comprend les règles particulières, spécifiques, établies dans l’intérêt du commerce. Le droit commercial est dépendant du droit civil et donc pour comprendre les règles du droit commercial il est nécessaire de se référer aux principes généraux du droit civil, notamment les principes issus du droit des obligations de mêmele droit commercial n’est pas autonome par rapport au droit privé en l’absence d’un texte spécifique on a recoure a l’application du droit civil

Cette spécificité et particularité du droit commercial est venu répondre à la nécessité de surpassé la formalité du droit civil qui est entravant face à la l’exigence de la vie des affaires

1/L’exigence de la vie des affaires
si les commerçants cesont forgés un droit sur mesure c’est parce que le droit civil classique ne répondait à leurs besoins : le droit commercial a été crée pour satisfaire plusieurs exigence, les opérations commercial doivent pouvoir être réalisé dans la rapidité et la sécurité, ainsi l’activité commercial nécessite le crédit
_l’exigence de rapidité : étant donné que le droit civile est très formaliste le droitcommercial vient pour facilité la conclusion et la réalisation des opérations commercial et des actes commerciaux (c’est ce qui explique la liberté en matière de preuve) en établissant des procédures judiciaire plus souples , et des délai de perception encore plus courte
_l’exigence de sécurité : les actes de commerce ne peuvent se développer que s’ils ne risquent pas d’être facilement contesté ; lesachats une fois effectués ne peuvent être remis en cause (exemple : théorie de transparence)
_ l’exigence de publicité : dans le monde des affaires la publicité joue un rôle crucial, le besoin des informations de chaque intervenant dans le commerce rendent des informations sur les tiers sur les associé très importante, de même pour la publication des actes de
Droit des activité économique del’entreprise : l’entreprise est l’acteur majeur de la vie économique le commerçant individuel a une entreprise il en va de même pour l’agriculteur , l’artisan …
Le droit des marchés : il y’a marché dés qu’une opération d’échange est éffectué dont le droit commercial représente l’autorité

3/Les sources du droit commercial
a-LE DROIT NATIONAL
la loi
La constitution dans des article annonce desdomaines respectifs de la lois et du pouvoir réglementaire et annonce la liberté d’entreprendre
La jurisprudence :
Il s’agit d’une fonction créatrice, les décision judiciaire jouent le même rôle tant qu’au domaine du droit civil que dans le domaine du droit commercial, elles aident à interpréter la loi, la complémenter et parviennent même à la faire évoluer au grés des besoins
Les avis etrecommandation
On assiste à une destruction éventuelle des sources de droit , des commissions des organisme et des autorité ont été crée pour donner leurs avis ou pour énoncer des recommandations à appliquer dans certain secteur notamment ( dans la concurrence : conseil de la concurrence , autorité des marchés financiers……)
Les usages
les usages dans le droit commercial sont des pratique très...
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