Droit constit
La France est un pays qui a une des expériences constitutionnelles les plus riches au monde. La première constitution des Etats-Unis par exemple date de 1787. En France depuis la DDHC il y a eu 17 constitutions officielles. (Période 1940-1945 : 12constitutions écrite). La constitution actuelle de 1958 à été écrite en grande partie en 1943. La première constitution française écrite est en 1791, elle institue une monarchie limitée. (VOIR LES AUTRES CONSTITUTIONS P13-14).
Chartre de 1830 : changement de branche de la monarchie (Bourbons => D’Orléans). Révolution de 1848 jusqu'à 1852 => 2nd République (moitié un régime présidentiel avec le modèle des Etats-Unis et moitié régime d’assemblée). C’est Napoléon III qui va être élu prince président et qui va modifier la constitution de 1851 car le président n’était pas immédiatement rééligible (l’assemblée refuse, ce qui provoque un coup d’Etat de Napoléon) => 2nd Empire. La défaite contre la Prusse à Sedan le 2septembre 1870 va faire prisonnier le prince.
On va voir un régime d’assemblé, un régime parlementaire, présidentiel... On a changé si souvent car il y a eu une rupture fondamentale avec la révolution de 1789.
Les grands bouleversements de la Révolution vont tenir à la crise économique, financière de 1789. Le roi Louis XVI et son ministre NECKER vont convoquer les Etats généraux qui n’ont pas été convoqué depuis 1614. (Le clergé, la noblesse et le tiers état). En 1789 le Tiers Etat est le plus nombreux mais on ne vote pas par tête mais par ordre. Cependant Louis XVI qui ne voulait pas céder pour la constitution va être obligé car le Tiers Etat va se réunir et rester dans le jeu de Paume et se proclamé « Assemblée Nationale Constituante ».
SIEYES est un abbé, député du Tiers Etat va écrire différentes question simple qui vont avoir un énorme succès :
Quesque le Tiers Etat ? –TOUT.
Qu’a-t-il été jusqu'à présent ? –Rien.
Que demande t-il ?