08/09/09

Droit constitutionnel

Bibliographie:

Le droit constitutionnel de Patrick Gaïa Edition Dalloz 12eme édition
Les grandes décisions du conseil constitutionnel => aident dans l'explication et la compréhension
La Constitution de la 5eme république Edition Dalloz «Livre de poche»

Introduction

La notion de constitution est multiple, elle a plusieurs sens. L'étymologie de constitution évoque l'idée de constitution d'un corps inerte ou vivant. Par extension on parle de la constitution d'une société, d'une organisation. Lorsqu'on parle de la constitution d'une société ou évoque les processus de la création d'une société. On voit bien ici que le terme de constitution comporte plusieurs sens : création, l'aboutissement d'un processus. On a à faire à un terme polysémique.
La médecine étudiera la constitution d’un atome… Ces termes ont peut de chose à avoir avec le Droit. Dans le sens du Droit, la Constitution (distingué du sens courant) à un sens plus particulier, plus spécifique. Ca sera le cas du droit constitutionnel. La Constitution est une notion juridique particulière qui est doté d'une spécificité propre. La Constitution est un terme de droit. Pour comprendre il faut partir d'une autre notion, celle de pouvoir politique. C'est de là qu'il faut partir pour arriver à la notion de Constitution. *On peut définir le pouvoir politique comme l'autorité qu'exerce dans l'état, qui est la forme contemporaine de la Cité, ce que l'on nomme les gouvernants. Pouvoir politique et constitution sont liés. Le pouvoir politique constitue la forme la plus élaboré mais aussi la plus complexe des manifestations des autorités. Le pouvoir politique est d'abord un phénomène d'autorité. L'autorité existe dans toutes les formes d'organisation sociales. Dans toutes société il y a des formes d'autorité. L'autorité signifie que dans tous les groupes humains (la famille, le clan, le club sportif) il y a des individus qui ont reçu le pouvoir de commander et d'autres