Définition droit constitutionnel

Norme : signification d’une phrase par laquelle on déclare que quelquechose doit ètre tenue. La norme s’oppose a la proposition. La distinction entre les 2 est importante. Proposition énoncé pour exprimer une connaissance du monde, et la norme pour exrpimer une volonté. Proposition est suscpetible d’ètre vrai ou fausse alors que la norme non. La norme est en vigueur et on doit se confronter a ce qu’elle prescrit.

Constitution : Ensemble de norme caractérisé par leurs objet, et définis par le niveau auxquelles elles se situent dans la hiérarchie de l’ordre juridique. D’après foucart il s’agit d’une norme traduisant une évolution historique et politique majeur, fruit le plus souvent d’un compromis social. Elle v éhicule 2 objets principaux : organisation des pouvoirs publics et garanties des droits individuels. De plus elle sert de fondement a toute les autres lois. De facon très majoritaire, voir hégémonique, le doctrine francaise présente la constitution comme une norme dites supérieur.

Constitution coutumière : Ensemble des règles relatives à l’organisation du pouvoir qui ne se trouve pas sous forme écrite : convention de constitution. Cette forme a progressivement disparue, elle présente 3 points négatifs : pas réfléchie, imprécise et peu de sécurité juridique, élaboration pas démocratique.

Constitution formelle : ensemble de normes dont la valeur est supérieur a celle de toutes les autres normes qui constituent le fondement ultime de leurs validités sans que les normes qu’il contient soit lui-même fondé sur d’autres formes juridiques. Mais encore c’est l’ensemble des règles qui sont énoncé dans la forme constitutionnelle, et donc modifiable par une procédure spéciale complexe.

Constitution matérielle : constitution sont apparus avec l’état moderne, dans lequel la limitation du pouvoir se fait par un ensemble de règle : la constitution. Le pouvoir a limité est un des plus considérables : le politique. On cherche a