Droit constitutionnel

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  • Publié le : 7 mai 2011
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B. Les cohabitations

C'est un épisode exceptionnel dans l'histoire de la V République, qui s'est reproduit 3 fois. 3 périodes:
1986-1988: renouvellement de l'assemblée nationale, a cette occasion victoire donné par l'oppostion de la droite. Instauré 1985 scrutin proportionnelle minimisé victoire de la droite. Francois mitterrand prend acte, et nomme Chirac premier ministre. Momenthistorique de la v république, car la première. Le président de la R ne sera pas stabilisé. François Miterrand sors de cette cohabitation une certaine réussite car parviendra a deffendre ces proragitives presidentielles comme celles des pouvoirs propres de la république, et matière étrangère et la défense. Il a annonce des le depart qu'il ne fera pas une présidence au rabais. La question de savoircomment fonctionnera le pouvoir public il répondra : »a cette question je connais qu'ne réponse (…) rien ne vaut la constitution, toute la constitution ». Il executera ses fonction, selon l'article 5.
1993: renouvellement de l'Assemblée nationale, élection législative, defaite de la gauche sans précédent. Succés important pour la droite. Pendant deux ans mitterrant devra collaborarer avec premierministre de l'opposition, Balladure. Cohabitation dite: »de velours », a cause du climat de concenssus qui a caractérisé cette cohabitation. Le conflit ne sera pas recherché. Politique de réforme mais concenssus. Sera critiqué a cause de cela. Mais sera tout de même marqué par quelques tensions. Notamment quand il refuse d'inscrire a l'ordre du jour, une session parlementaire extraordinaire,révision sur la loi Fallo Art 30.
1997: Suite à une dissolution innatendu. La majorité parlementaire qui soutient le gouvernement allain jupé, est une majorité confortable, néanmoins, un renouvellement serait le bien venu, notamment dans le cadre de l'UE. Les élections qui suivent la dissolution sera très defavorable, il y a victoire de la gauche. Le président de la R, J.Chriac, nommera Lioneljospin. Il y aura un certain équilibre avec M.Chirac, se basé sur la constitution. Il indique clairement que la constitution est clair sur les pouvoir de chacun, que ce n'est plus quelque chose de mysterieux etant donné que c'est la troisième. Il sera otute fois moins coulant, quelques tensions mais dans l'ensemble se déroule plutot bien. Se basera sur l'article 5. Celle-ci sera qualifiée deconstructive par le P.R.


V république construite sur régime parlementaire ce qui psoe question du régime.

Paragraphe 2. La nature du régime

Régime parlementaire ? Serieuse ambiguité.
Régime présidentiel? Non même si pourrait penser à l'évolution vers un régime présidentielle.

A. Un régime parlementaire atypique

A la lecture de la constitution qualifie le régime de parlementaire.En témoigne les articles 49 et 50, d'ou les mécanisme de mise en jeu du président et du gouvernement et sa consequences la démission.
Toute fois, cette qualification trouve ses limites. Le P.R ne se trouve pas dans la position d'une chef d'etat dans un régime parlementaire classique. Il y a des différences essentiels.

Relatif au Président de la République:
suffrage universel directarbitre national art.5, dispose de pouvoirs propres, dispensé de contreseing, ce qui n'est jamais le cas dans un régime parlementaire classique, tout ces pouvoirs sont contresigné, c'est un Président est affaiblis.
Dispose de pouvoirs propres, même pendant la cohabitation.

Autres différences:

moyens d'actions réciproques, mécanismes font l'objet d'un encadrement stric,rationnalisation du régime.
Dissolution, fruit d'une décision présidentiel sans contreseing
rupture, tradition ministres choisis parmi les parlementaires.

Le régime tend à s'apparenté à un régime mixte, donc un régime atypique. Ni parfaitement regime présidentiel, ni parlementaire, mais mixte qui emprunte aux deux shcémas traditionnelle.

Présente aspect assez ingrats. De Gaulle, « constitution...
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