DROIT DES PERSONNES

Mini intro : les personnes = droit civil. Il existe un livre 1 : Des personnes, code civil divisé en livres. Cette partie ne vise que les personnes humaines. Le cc est un doc de la plus grande importance. Le plus important dans le droit c’est l’individu, la personne, = le reflet de la DDHC, individu comme une personne sacré, inviolable. Le livre 1 est le plus court. Dans le CC, il y’a un livre 3 , art 1842 qui dispose « la société jouit de la personnalité morale a compter de sa » . Il y’a des personnes morales qui ont la qualité de sujet de droit. Personnes morales ne sont pas que des sociétés, se définissent ar la prise en considération d’un intérêt distinct pour son qui ont crées ces associations. Le statut des sujets de droit est reconnu a un groupement de personnes physiques. Il ya 2 catégories de sujets de droit. Personne physique a la qualité de sujet de droit automatiquement, on n’accorde pas la qualité de sujet de droit a une personne physique on la lui reconnait. Pour les personnes morales = on va accorder la qualité de sujet de droit, c’est le système de droit qui va lui accorder. La capacité juridique n’est pas la mm. Le droit français ne reconnait pas la capacité de droit des animaux, mais une protection oui, pas la capacité de droit. Animaux sont des objets de droit, ce ne sont pas des acteurs juridiques.

LIVRE 1 : LES PERSONNES PHYSIQUES
Le droit, les normes juridiques sont liés a l’état culturel de la société. Le droit est le reflet de la culture du moment. Les personnes physiques au travers du droit sont prises en compte comme des acteurs de la vie publique. Le droit va les regarder sous l’angle de leur vie privée.
Chapitre liminaire : les sources de la matière.
SECTION 1 : les courants de pensées
Ils vont balayer l’histoire car il y’a différentes conceptions que l’homme peut avoir. Il y’a une double évolution. Le premier mouvement qui va vers une intellectualisation et idéalisation de la définition de l’homme.