Droit social européen
Bibliographie :
-Pierre Rodière, Droit social de l’UE, LGDJ, 2008
-Teyssié, Droit européen du travail, Litec, 2010
-Lyon-Caen, précis Dalloz 1993
Recueils de texte :
-Code de droit social européen, Litec, 2006
-Code annoté européen du travail, Revue fiduciaire, 2010
EPI : plan de cours, textes
3h pour l’examen
Centre Panthéon, jeudi 7 février, 11h-17h, présentation des masters 2.
Matière en plein développement, notamment du fait de la mondialisation. Multiplication des échanges de biens et des personnes. On s’intéresse aux échanges de biens et de capitaux lorsque l’on parle de la mondialisation. Mais autre aspect tout aussi important : celui lié au déplacement des hommes, car désormais phénomène de l’immigration de travail et de la mobilité internationale du travail. Phénomène pas nouveau. Mais ce qui est nouveau c’est l’explosion des flux et la diversification des modèles économiques. Il y a très fréquemment des phénomènes d’immigration temporaire, carrières qui se déroulent sur plusieurs Etats. Les groupes internationaux encouragent de plus en plus des carrières internationales.
Il faut des règles pour régir les rapports de travail de ces personnes qui se déplacent, on cherche des normes pour réglementer ces rapports internationaux de travail.
Ces normes viennent du droit interne, au sens où chaque Etat a essayé d’adopter des règles particulières aux relations de travail internationales. Mais au-delà de ces normes, nombreuses tentatives d’élaboration de normes internationales pour essayer de mettre en place des règles communes. Occupent une place tout à fait particulière, éminente dans la hiérarchie des normes, et éminente du fait de leur importance, car phénomène dont la régulation est très importante.
Trois organisations internationales ou régionales qui ont une importance particulière ici :
-Agence des NU spécialisée dans le travail : OIT. Comprend une organisation très importante, et