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  • Publié le : 22 novembre 2009
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Droit commercial

Introduction:

Auteur de droit commercial:

-Yves Reinhard,Jean Pascal Chazal: Droit commercial
-Bernhard Thomas Pierre
-Bruno Petit: Introduction générale au droit.

Autres ouvrages chez l'éditeur ''LexisNexis Litec'':

-Actes de commerce
-Le fond de commerce
-Société commercial

Le droit commercial est la branche du droit qui régit le monde des échangeéconomiques.

I)Définitions

Le droit public n'appréhende que les actes à but lucratifs.
Les activités de production relèvent du droit public.
Une grande société de distribution est commerçante au même titre que le petit marchant.
En revanche les artisans et les agriculteurs sont excluent du droit commercialecar ils ne sont pas considérer par celui-ci comme des commerçants pour des raisons historiques. En revanche le droit des faillite qui est une branche du droit commerciale concerne lui les agriculteurs.
A ce titre le droit commerciale concerne les banques,les assurances,les ventes de services,les entreprises industriels,les négociants, les sociétés multinationales...

A-L'approche intrasèqueLe droit commerciale peut d'envisager: -par rapport au commerçants.
-par rapport au droit qui concerne les sociétés commerciales.

1° Approche subjective
Cette approche concerne les commerçants par des valeurs historiques car le droit commerciale serrait né de la pratique des négociants(au moyen-age)et par la suite des règlesspécifiques aux commerçants serraient apparues.
Ex: -Éliminer les mauvais commerçants
-Contrôle de l'établissement des entreprises commerçantes

Cette approche est démentie en droit positif(Droit applicable aujourd'hui)
2 23/09/09

2°Approche objective
Cetteapproche concerne les actes de commerce les non les commerçants eux-même.
Les commerçants doivent être immatriculés aux yeux du droit commerciale mais aussi les sociétés civiles qui ne sont pourtant pas considéré comme commerçants(exemple des agriculteurs avec le droit des faillites)
(Tout ce qui à attrait à une activité économique doit être immatriculé)
Cependant l'essentiel du droit des affaireconcerne en pratique les sociétés commerciales.

Ces deux approches sont autant l'une que l'autre valable car elles concernent:
-Tout ce qui régit le commerçant
-Les règles qui ne serrait pas simplement applicables aux commerçants mais à l'activité économique en général.
-Le commerçant est définie par sa profession

B-L'approche extrinsèque

1°Le droit commerciale et le droit civile
Ily a un problème dans la relation entre les deux car le droit commerciale est un droit spéciale au yeux du droit civile.
Au 19ème siècle le droit commerciale était une branche du droit civile mais il s'est progressivement détaché. Le problème est de savoir s'il s'est assez détaché pour être autonome.
Pas totalement car dans certains cas il à besoin d'être renvoyé au droit civile car il n'est pasassez complet mais le droit commercial reste un droit spéciale aux yeux du droit civile notamment concernant la preuve.

7/10/09

-Théorie de l'apparence:Il se peut que l'apparence ne corresponde pas exactement à la réalité. En droit commerciale l'apparence à un vrairôle contrairement au droit civile ou elle à une place moindre.
Par exemple dans le droit commerciale les dirigeants d'entreprises sont censés avoir reçu tout pouvoir au nom de la société mais en réalité dans les pactes sociales leurs pouvoirs sont limité.
La sécurité est aussi importante en droit commerciale car les commerçants ont obligation par exemple de tenir des comptes.
Le crédit...
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