Droit

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 16 (3954 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 22 novembre 2010
Lire le document complet
Aperçu du document
HISTORIQUE
Palais de justice de Paris

Plan du Palais de justice de Paris



Le Palais de justice de Paris

PLAN DU PALAIS DE JUSTICE DE PARIS

ENTRÉE N°2 RUE DE HARLAY

Vestibule de Harlay

A
es Orfè vres N°36
Cour du 36 quai des orfèvres

1ÈRE CHAMBRE

A

S Ascenseur

COUR DE CASSATION

Quai de l’H

Porche

Quai d

COUR DE CASSATION
Y T T R
Galerie DucACCUEIL COUR DE CASSATION AJ

orlog e

N°32

C
WC

1re Chambre Cour d’appel

Z Y
Accueil

I
Préfabriqués

s Orfèvre

s

i
AVOCATS POSTE
WC

P
Quai de l’Horloge

D

Quai de

K

i

ACCUEIL 1ÉRE

SALLE DES PAS

CHAMBRE TGI

H B
WC WC

Cour de la Sainte Chapelle

Sainte Chapelle

Galerie Marchande

M

E

F Accueil

Cour du Mai
WC

PERDUS

O Li
N°6
Entrée du Public

G

sortie

N°4
Boulevard du Palais

N°2

N°9

N°7

N°3
PLACE DE LUTÈCE

PRÉFECTURE DE POLICE

TRIBUNAL DE COMMERCE

POSTE

ENTRÉE 1 QUAI DE LA CORSE

AIDE JURIDICTIONNELLE TGI ET CA Entrée Préfecture de Police

MÉTRO CITÉ

Situé au cœur de Paris sur l’île de la cité, le palais occupe plus de 4 hectares au sol et se développe dans lesétages sur près de 200 000 mètres carrés. A l’intérieur, on y compte environ 24 kilomètres de couloir, 7 000 portes et plus de 3 150 fenêtres. Y travaillent régulièrement 4 000 magistrats et fonctionnaires, mais si l’on compte l’ensemble des juristes, avocats, policiers, gendarmes, justiciables, touristes et curieux qui se rendent dans le palais dans une journée, on arrive à une moyenne de 15 000personnes par jour. En vertu d’une dérogation historique remontant aux rois de France, la surveillance du palais est confiée à l’armée et non à la police, comme dans les autres palais de justice. Au total 320 militaires, parmi lesquels 300 gendarmes et 20 pompiers assurent la sûreté et la sécurité du palais de justice et sont prêts à intervenir à tout moment, de jour comme de nuit, en cas d’incident.Introduction ......................................................................................4 Le Palais : de l’Ancien Régime à la Révolution ................................................ 4 de 1800 à nos jours ........................................................................... 5 Cent ans de procès ............................................................................6 Lesdates clés .................................................................................... 7 La 1ère chambre de la cour d’appel ............................................ 8-9 La salle des pas-perdus .................................................................. 10 Le vestibule de Harlay ....................................................................11

3

4

Le Palais de justicede Paris

Le Palais de Justice de Paris

L’histoire du palais de justice de Paris, qui se situe sur l’île de la cité, se confond souvent avec celle de la ville. Elle est indissociable aussi de l’histoire de la royauté, puisque le palais fut longtemps la demeure des souverains. Monarque de droit divin, le roi concentre en sa personne le pouvoir législatif, le pouvoir exécutif… mais aussil’autorité judiciaire. L’histoire du palais jusqu’au Xème siècle nous échappe à peu près complètement. Cela s’explique aisément si l’on observe que les rois mérovingiens et carolingiens et leur cour n’avaient pas de résidence fixe. Ils ont peut-être résidé parfois sur l’île de la cité. DE L’ANCIEN RÉGIME À LA RÉVOLUTION LE PARLEMENT de Paris est la première cour suprême de justice du royaume. Al’origine, ses membres sont nommés par le roi. Mais François Ier, à court d’argent, vend les charges afin de se créer des ressources. Elles sont dès lors la propriété héréditaire de leurs titulaires. Peuvent siéger dans le Parlement, de droit ou par privilège, les grands personnages du royaume : les princes du sang, les pairs de France. Lorsqu’ils se dressent contre la Couronne en refusant de...
tracking img