Coassurance et Réassurance (Besri : jusqu’au 08/11/09)

Bibliographie Importante :

Hamid Besri : La réassurance au Maroc – Imprimerie NAJAH EL JADIDACASABLANCA 92
Picard et Besson : Les assurances terrestres en droit français- LGDJ Paris 92
Lambert Faivre : Droit des assurances – Dalloz Paris 92 – 4è édition

Chapitre préliminaire :

Développement historique de la réassurance (Poly)

Partie 1 : Généralités et concepts liés à la réassurance

Chapitre 1 : Notions de base de la technique de réassurance

Section 1 : Notion de « Plein»

En réassurance, on distingue généralement le plein de rétention et le plein de souscription. La rétention peut être définie comme étant le montant qu’une compagnie d’assurance peut et veut mettre en jeu pour son compte propre dans la souscription de chaque affaire ou d’un ensemble de risques. Autrement dit, c’est la somme à partir de laquelle la réassurance doit intervenir pour niveler dans chaque catégorie de risque les valeurs assurées afin de permettre la constitution de communauté de risques aussi parfaite et aussi homogène que possible. Pour le vocable rétention, les termes équivalents suivants sont aussi employés couramment : plein, conservation, participation de la cédante, engagement, franchise, priorité…

Cette somme maximum qu’on appelle le plein de conservation dépend pour chaque société de plusieurs éléments :
Le plein de conservation est d’autant plus important que la compagnie est plus riche. CAD que ses fonds propres sont plus élevés. En effet, les fonds propres étant des éléments essentiels du calcul de la marge de solvabilité d’une entreprise d’assurance et doivent être pris en considération pour déterminer le niveau de plein, de rétention ou de conservation. D’après des études effectuées à ce sujet, les moyennes de plein de rétention varient entre 0.5% et 1.5% des fonds propres suivant les différentes branches d’assurance.
Le plein de conservation peut être d’autant plus élevé que le nombre