Droit

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Première Année du deug Droit. Groupe de Cours n°1
 
Introduction au droit public et droit constitutionnel
Cours du professeur CROUZATIER
 
 
(1er semestre)
Introduction au droit public
 
1. Qu’est ce que le droit constitutionnel ?
2. L’Etat : définition
3. L'Etat : formes
4. La constitution : la suprématie de la constitution
5. La constitution : le contrôle de constitutionnalitédes lois
6. La démocratie : la représentation
7. La démocratie : les systèmes électoraux
8. Les droits et les libertés
9. L'état de droit
10. La séparation des pouvoirs
 
 

(2ème semestre)
Droit constitutionnel
Les régimes politiques français
11. Les constitutions françaises de 1789 à 1958
12. La constitution de 1958 et les institutions de la Cinquième République
Les régimespolitiques étrangers
13. Les régimes parlementaires : la notion juridique
14. Les régimes parlementaires : le fonctionnement
15. Le régime présidentiel
16. Les présidentialismes
17. Les régimes semi - présidentiels
18. Les régimes socialistes : le modèle soviétique
19. Les régimes socialistes : le modèle chinois
Première Année du deug Droit Groupe de cours n°1
 
Introduction audroit public et droit Constitutionnel
TRAVAUX DIRIGÉS
 
1ER SEMESTRE (9 séances + 1examen blanc)
1. Séance introductive
2. Les formes d’Etat (unitaire, fédéral, régional)
3. La constitution : notion, établissement
4. La constitution : révision
5. La souveraineté
6. La démocratie semi-directe
7. Systèmes électoraux / modes de scrutin
8. Les partis politiques
9. La séparation des pouvoirs10. Examen blanc
 
2EME SEMESTRE (10 séances)
1. Les IIIème et IVème Républiques
2. Le Président de la République
3. Le gouvernement
4. Le parlement : le travail législatif
5. Le parlement : le contrôle parlementaire
6. Le Conseil constitutionnel : le contrôle de constitutionnalité
7. La protection des droits et libertés : le rôle du Conseil constitutionnel 
8. Le régime présidentiel
9.Les régimes parlementaires
10. Les régimes socialistes
Introduction du droit public et droit constitutionnel
Bibliographie sommaire
 
Manuels généraux
P. ARDANT. Institutions politiques et droit constitutionnel. LGDJ.
B. CHANTEBOUT. Droit constitutionnel et science politique. A. Colin.
L. FAVOREU et al. Droit constitutionnel. PUF.
P. PACTET. Institutions politiques. Droitconstitutionnel. A. Colin.
D. ROUSSEAU. Droit constitutionnel. Montchrestien.
D. TURPIN. Droit constitutionnel. PUF.
Sur la cinquième République
D. CHAGNOLLAUD et J. L. QUERMONNE. La V° République. Flammarion. Coll. Champs.
J.J. CHEVALLIER. Histoire des institutions et des régimes politiques de la France de 1789 à nos jours. Dalloz.
J. J. CHEVALLIER et al. La V° République. A. Colin.
J. C. ZARKA. Lesinstitutions politiques françaises. Ellipses.
Revues
. Revue du droit public et de la science politique. Notamment n° spécial 1998 : " les 40 ans de la 5ème République " ; Juillet-Août 2000 : " le quinquennat ".
. Revue Française de droit constitutionnel. Notamment n°25. 1996 : " le Président de la 5ème République ".
. Revue Française de science politique. Notamment n°3. Juin 1997 : " la 5èmeRépublique ".
. Pouvoirs. Notamment n°64. 1993 : " le parlement "; n°68. 1994 : " qui gouverne la France ? ",
n°77. 1996 : " le référendum "; n°83. 1998 : " le premier ministre " ; n°91. 2000 : "la cohabitation".
Textes
M. DUVERGER. Constitutions et documents politiques. PUF.
D. MAUS. Textes et documents sur la pratique institutionnelle de la 5ème République.
La Documentation Française.
LaDocumentation Française: Documents d’études. Notamment " La Constitution française de 1958 ", " la loi et le règlement ", " la procédure législative ", " le contrôle parlementaire ", " le Président de la république ", " les révisions de la constitution de 1958 "…
La Documentation Française : Les notices. Notamment " Institutions et vie politique ".
Lexiques
P. AVRIL et J. GICQUEL . Lexique de...
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