Droit
Cours du professeur CROUZATIER
(1er semestre)
Introduction au droit public 1. Qu’est ce que le droit constitutionnel ?
2. L’Etat : définition
3. L'Etat : formes
4. La constitution : la suprématie de la constitution
5. La constitution : le contrôle de constitutionnalité des lois
6. La démocratie : la représentation
7. La démocratie : les systèmes électoraux
8. Les droits et les libertés
9. L'état de droit
10. La séparation des pouvoirs
(2ème semestre)
Droit constitutionnel
Les régimes politiques français
11. Les constitutions françaises de 1789 à 1958
12. La constitution de 1958 et les institutions de la Cinquième République
Les régimes politiques étrangers 13. Les régimes parlementaires : la notion juridique 14. Les régimes parlementaires : le fonctionnement 15. Le régime présidentiel 16. Les présidentialismes 17. Les régimes semi - présidentiels 18. Les régimes socialistes : le modèle soviétique 19. Les régimes socialistes : le modèle chinois
Première Année du deug Droit Groupe de cours n°1 Introduction au droit public et droit Constitutionnel
TRAVAUX DIRIGÉS 1ER SEMESTRE (9 séances + 1examen blanc)
1. Séance introductive
2. Les formes d’Etat (unitaire, fédéral, régional)
3. La constitution : notion, établissement
4. La constitution : révision
5. La souveraineté
6. La démocratie semi-directe
7. Systèmes électoraux / modes de scrutin
8. Les partis politiques
9. La séparation des pouvoirs
10. Examen blanc 2EME SEMESTRE (10 séances)
1. Les IIIème et IVème Républiques
2. Le Président de la République
3. Le gouvernement
4. Le parlement : le travail législatif
5. Le parlement : le contrôle parlementaire
6. Le Conseil constitutionnel : le contrôle de constitutionnalité
7. La protection des droits et libertés : le rôle du Conseil constitutionnel
8. Le régime présidentiel
9.