Droit
Introduction :
« Ce qui constitue une nation, ce n'est pas de parler la même langue, ou d'appartenir à un groupe ethnographique commun, c'est d'avoir fait ensemble de grandes choses dans le passé et de vouloir en faire encore dans l'avenir. » [Ernest Renan]
La constitution étant le statut de l’Etat.
La constitution est une norme juridique qui encadre le pouvoir d’une institution , peut être formelle ou matérielle, la première signifie un ensemble de règles écrites considérées comme étant supérieurs aux autres normes, et la seconde est un ensemble de règles relatives a l’exercice du pouvoir politique de l’état, elle peut être aussi coutumière , ou écrite en ce sens qu’elle est formalisée dans un texte unique ou un ensemble de lois constitutionnelles . En effet l’objet de notre sujet comprend les étapes par lesquelles la constitution marocaine est passée, cette dernière a connue entre 1962 et 1996, sous le règne de feu sa majesté le roi Hassan 2, cinq promulgations dont deux révisions suite a différentes causes.
Quelles sont ces constitutions ? En quoi a consisté l’évolution constitutionnelle au Maroc et quels sont les changements qui l’on caractérisée?
Pour répondre à ces questions nous avons procéder comme suit :
Dans un premier temps nous nous sommes penchés sur les différentes constitutions rencontrées au Maroc entre 1962 et 1996, et en second lieu nous avons analysé l’évolution constitutionnelle au Maroc (1962 – 1996)
I. Différentes constitutions rencontrées au Maroc entre 1962 et 1996
- Le Maroc a connu, depuis son indépendance en 1956, cinq constitutions promulguées respectivement en 1962, 1970, 1972, 1992 et 1996. - En plus de ces cinq différents textes constitutionnels, le Maroc a révisé à deux reprises deux de ses textes constitutionnels, en l’occurrence le texte de 1972 et celui de 1992. - Toutes les constitutions marocaines instaurent un régime de monarchie