TITRE 1ER : De l’Antiquité à la chute de l’empire romain

Chapitre 1er : La justice criminelle dans l’Orient ancien

« L’Orient nous apporte les premières tentatives connues de codification pénale. Ce sont quelques textes d’origine royale, coutumière, qui sont parvenues jusqu’à nous plus ou moins bien datés et souvent fragmentaires ».
Les plus anciens témoignages proviennent du Proche-Orient et du droit suméro-babyloniens ou mésopotamiens.
Les premières traces écrites dateraient du 3ème millénaire avant notre ère (-2400 av. JC) :
-2100 : code d’Urnanu
-1924 : quelques tablettes de textes dont surtout du droit civil, droit matrimonial et des affaires. Ces codes et ces lois sont composés d’un prologue et d’articles. Ces lois émanent du roi, mais en « vérité » elles viennent de dieu : le roi ne fait qu’exécuter la volonté divine.

I. Le code d’ Hammourabi :

Le Code d'Hammourabi est l'une des plus anciennes lois écrites trouvées. Elle fut réalisée sur l'initiative du roi de Babylone, Hammourabi, en 1750 avant J.-C..

Le Code d'Hammourabi n'est pas un ensemble ordonné de règles édictées par voie d'autorité, analogue à un code pénal ou civil au sens moderne, à partir duquel les juges doivent viser un texte précis pour motiver une décision. Il s'agit plutôt d'une compilation de décisions de justice, issue de la pratique jurisprudentielle et contentieuse (de type common law), rendues par le roi Hammourabi et réunies en un grand texte. Il s'agissait de fournir des exemples de la sagesse du roi, conservés à l'usage des générations à venir. On l'a ainsi comparé à une sorte de traité de la justice. Le Code de Hammourabi était encore en usage à l'époque néo-assyrienne (911-609), certaines de ses dispositions faisant encore jurisprudence.

C’est un recueil de coutumes antérieures et de dispositions nouvelles.
Pour le pénal, c’est un mélange de système vindicatoire assez rigoureux avec la prévision de la peine de mort, énoncée 34 fois dans ce code et avec