Histoire du droit
La commune, association... sont des entités abstraites qui ne se réduit pas à la somme de ses membres. Les villes reçoivent des Chartres où sont indiquées l'autonomie qu'elle reçoive.
1 – Organisation
Dans le nord, la ville est dirigé par un collège d'échevins (30 au maximum). Ils choisissent entre eux un maire. Ce sont des magistrats et ils sont cooptés (= choisis par la communauté) pour un an durant lequel ils administrent la ville.
Villes les plus importantes du nord : Tournai, Haras, Amiens, Laon, Beauvais, Noyons...
Sous l'influence du droit romain, au sud, les villes sont des consulats. Il s'agit d'une association de jurés (comme au nord), ces associations parviennent grâce à la Chartre à avoir leur autonomie.
Différences entre les villes du nord et les villes du sud :
Au sud, chevaliers participent à la genèse et au développement des institutions urbaines.
Le consulat a, à sa tête un collège de consules dont le nombre varie en fonction de la taille de la ville. Les consules sont assistés de notables qui forment le « conseil de la ville », les consules gouvernent, administrent la ville et la représente à l'extérieur.
Comme au nord, tous ces magistrats sont renouvelés chaque année et sont choisi par cooptation.
Les plus grandes villes du Sud sont Nîmes, Avignon, Toulouse, Cahors...
Les communes et consulats sont des personnes juridiques.
2 – Pouvoir des villes
Chaque ville au Moyen-Age détient un sceau pour authentifier les actes, ces villes ont le pouvoir de banc et exercent pour elles-même la justice. Les pouvoirs de justice sont les même que ceux d'un seigneur.
A côté de ces communes et consulats, il y a des villes qui restent sous la tutelle seigneuriale.
B – (voir le plan du cours)
Malgré le mouvement d'émancipation des villes, au Nord les villes restent sous tutelle : ce sont des villes de franchises, de prévôté, au sud ce sont des villes de syndicats.
Elles ne s'administrent pas de