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La justice du roi sous l'ancien régime

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La justice du roi

Punir sous l’ancien-Régime
L’AR fut la période de l’intervention de l’autorité royale dans la justice. Justice pénale importante, et les premières procédures pénales. Fin du 14eme, la procédure pénale est fixée. Argent l’emportait souvent sur la justice. LEtat sous l’ancien régime était incarnée par le roi : la roi c’est moi.
Quels sont les apports de l’ancien-Régime sur la justice pénale et criminelle en France ?
I.
a) Certain juristes vont dénoncer la justice seigneuriales comme Cherles Loyseau (1564-1627). Traité des seigneuries et.. LA justice a un cout parfois important, et les petites seigneuries auront du mal a rendre leur justice.
b) Difficultés elles aussi, propre justice : relative à la religion, et avait ses propres assomptions. Affaiblissement des juridictions élésiastiques. Le roi était considéré comme la source judiciaire car il tenait le pouvoir de Dieu.
c) Le ministere publi : procureur du roi*l baillage : sénéchaussée : tribunaux royaux, bailliage : nord de la France, et pour le sud sénéchaussée ; rende la justice civile et criminel au nom du roi. Rendu par le roi lui-même , ou par une institution au quel il peut déleguer son pouvoir :
II. le role du juge est effacé, mais la procédure inquisitoire ; le juge joue un role optif. De accusatoire à inquisitoire.
a) Juge le maitre du prcès, pas d’adversite entre juge et accusé. Instruction a charge et decharge sont favorable à l’accusé. Il faudra plusieurs preuves concrètes pour que le procès est lieu.
b) Villers-Cotte
: le proce banal, des 16 7 18 : procédure accusatoire pour la masse des procès, mais pour tout les crimes, du pénale, la on est dans la procédure inquisitoire.
c) Source important dans l’établissement du code criminel de 1808, jugé trop repressive donc impopulaire, mais maintient de l’intruction préparatoire.

III. Réconcilier ou sanctionner, question importante, infractions, et les peines.
a) Arbitraire, très répressive, mais elle est plutôt

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