Calcul Douane Et Transit

6 Introduction 7 CHAPITRE 1 : GENERALITES A-) Présentation des Douanes Ivoiriennes 9 I-/ Présentation du bureau de Vridi-pétrole 9 B-/ Les entrepôts de produits pétroliers

d’identification……………………………………………………………6 • Logo……………………………………………………………………………..7 • Organigramme…………………………………………………………………...8 II. Présentation des services et tâches effectués A. Service transit…………………………………………………………9 1) PAM (Programme Alimentaire Mondiale)……………………10-11 2) Transit ITS (International Transit Service)…………………….12-17 B. Service Shipping…………………………………………………..18-22 1) Import 2) Export 3) Vrac

Manuel Transit Préface Le Plan d’action pour le transit en Europe1 appelait à l’élaboration d’un manuel pratique contenant une description détaillée des régimes de transit commun et communautaire et clarifiant le rôle tant de l’administration que des opérateurs. Ce manuel doit servir à promouvoir une meilleure compréhension du fonctionnement du régime de transit et du rôle des différents intervenants. Il permettra aussi de garantir une application harmonisée des règles du transit et l’égalité

fourni, les conseils prodigués et sa persévérance dans le suivi. Mes remerciements vont à l’endroit des enseignants qui m’ont donné les bases en Transit Douane. Enfin, tous ceux qui d’une façon ou d’une autre ont apporté leurs concours à la réalisation de ce document, trouvent ici ma gratitude. Etudiant en Transit Douane depuis Novembre 2011, j’ai pu intégrer ce cercle d’étudiants suite à l’examen du DUT organisé par GECOS FORMATION au titre de l’année 2013

multimodal notamment le transport conteneurisé. L’ONCF doit maîtriser et optimiser les maillons des chaînes d’approvisionnement avec des contraintes de temps, de coût, de fiabilité et de qualité qui sont nouvelles. Une réflexion sur le service « Transit » au sein de cette société ferroviaire a été nécessaire, vu l’importance vitale que représente cette activité dans la chaîne logistique d’approvisionnement à l’ONCF. Dans ce contexte, une série de problématiques s’imposent pour cerner

1 3. PRESENTATION 4. CLASSEMENT DES INCOTERMS : 5. LES ETAPES D’UN TRANSPORT INTERNATIONAL transport principal passage plate forme pré acheminement passage plate forme post acheminement Vendeur formalités douane export et sûreté Acheteur formalités douane import 2 6. INCOTERMS ET FACTURATIONS EXEMPLE : L’acheteur a ses entrepôts à CONCORD (USA). Le vendeur est situé à Reims. Lors de la négociation du contrat, acheteur et vendeur décident de choisir l’incoterm : CIF

complexité au travers des sections suivantes : • • • La gestion du passage des frontières : la douane ; La gestion de l'approvisionnement : le transport et le stockage; La gestion de l'information : l'échange électronique de données. 2. LA DOUANE La douane apparaît le plus souvent comme un ensemble de formalités lourdes, rigides et coûteuses. Et pourtant … La vision réductrice de la douane qui minimise celle-ci au rôle de "passeur" est bien à ranger au placard ! La politique douanière

(Apurement D15 + Liquidation AT) (1) (10) DEPOT DEMANDE A.T (2) TRANSIT SIMP (9) (Information Du service +Dépôt AT) Calcul Caution + Dépôt Caution (3) AUTORISATION A.T (Copie) (4) MADT ENTREPOT (Apurement) AUTORISATION TRANSIT SIMP (Original) LIEU REALISATION TRAVAUX (7) (5) (8) BUREAU ENTREE (6) DSTR ou D15 REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DES FINANCES DIRECTION GENERALE DES DOUANES N° : 157 /DGD/CAB/D130 25 NOVEMBRE 2006 CIRCULAIRE

-/ Diagnostique interne et externe de l’entreprise 1. Tendances du marché des transports au Maroc 2. Forces et faiblesses de l’entreprise Analyse « SWOT » 3. Facteurs clés du succès de l’entreprise MILITZER & MUNCH III -/ Import / export / Transit 1. Définitions et processus 2. Mes missions : service import et export 3. Département logistique. IV - Autres missions 1. Certification ISO 9001 pour l’entreprise – procédures – avantages – inconvénients, ... 2. Participation à la vie du service

LES PROCEDURES DE DEDOUANEMENT EN COTE D’IVOIRE SOMMAIRE I. Présentation de la douane 2 A. Les missions de la douane 2 1. Mission fiscale 2 2. Mission économique 3 3. Mission particulière 3 B. Structure et fonctionnement 5 1. La structure 5 2. Le fonctionnement 6 II. La procédure de dédouanement 6 A. La déclaration en douane 6 B. La procédure de dédouanement 9 1. A l'importation 9 2. A l'exportation 11 3. A la réexportation 11 C. Les personnes habilitées à déclarer