Commentaire Gaius Institutes 2 8

pourquoi on dit d’elles qu’elles sont proclamées. Cette situation de lois proclamées dure jusqu’à la fin du 6ème siècle, où le régime politique se transforme : les institutions deviennent républicaines, et de nouveaux procédés font leur apparition. §2- Les sources du droit à l’époque républicaine (fin 6ème siècle avant JC - milieu 2ème siècle avant JC) Les rois étrusques qui gouvernaient Rome jusqu’à la fin du 6ème siècle avant JC gouvernaient la cité romaine en s’appuyant sur le populus. Les

continue vers l'absolutisme. Au 3ème s. de notre ère une période d'anarchie militaire met un terme au principa, s'ouvre alors une nouvelle période marquée par un régime personnel très fort que l'on appel le dominat. Paragraphe 1 : La royauté romaine ( 8-6e s av notre ère) La royauté romaine est une période lointaine assez mal connue : sources incomplètes Entre la fondation de Rome et le 6ème siècle av. notre ère 3 rois ont succédé a Romulus. A la fin du 6e s. la ville de Rome tombe sous la dépendance

nécessaire. En effet, si elle n’existerait pas, il suffirait à toute personne poursuivie, sur le fondement d’une loi, d’invoquer et bien même de prouver son ignorance du texte législatif pour échapper à ses obligations et à toute sanction. Avec plus de 8 000 lois et 110 000 décrets en vigueur, la codification est donc devenue indispensable. Ce terme désigne le fait de regrouper, de réunir des textes normatifs (loi, règlements) de natures diverses dans des recueils concernant une matière donnée (code

le peuple ou tués par n'importe qui, son patrimoine était confisqué (sorte de mort civile). Cette sévérité s'explique par la transgression d'un règle d'essence suprême. Le condamné a contrarié les dieux et mis en péril la cité entière. PARAGRAPHE 2 : Un droit très formaliste Comme le droit est sacré, les actes juridiques et la procédure sont soumis à des rites assez proches des cérémonies religieuses. Ce formalisme pallie l'absence d'écrits : les esprits, les mémoires doivent être marquées par

11/10/2011 Histoire du droit Droit= ensemble de règles obligatoires qui régissent la vie en société 2 sortes: - rapport entre individus de la société (droit privé) - règles entre individus et Etat (droit publique) Que sont les règles? ⇒ Le droit/ fabrication Objet du cours: Examiner historiquement les règles du droit. Le comment; les sources du droit. définition: Source du droit: (fondes souris) Variation selon les époques. De nos jours, en Europe continentale, il existe

 Section 2 : la démocratie athénienne La démocratie n’est pas une invention de la cité athénienne. D’autres cités grecques ont aussi cette notion de régime démocratique comme en Ionie par exemple où ce régime a existé avant d’exister à Athènes. La démocratie athénienne est la référence de base en la matière. Athènes à l’époque classique domine le monde grec, et est la cité la plus importante. En - 338, Athènes est vaincue par Philippe II de Macédoine. Athènes tente d’exporter son modèle démocratique

jurisprudence, puis d'autres notions plus tard. Comment fabrique-t-on du droit ? Les règles dr droits changent. On ne produit pas du droit à Rome comme on le fait aujourd'hui. Plan du cours chronologique : - Chapitre 1 : Droit du proche-Orient 
 - Chapitre 2 : Influence de Rome (8e siècle au 6e av JC) c'est révélée capitale pour l'élaboration de notre droit. - Chapitre 3 : Droit des 6e au 10e siècles, marque en terme technique un très net recul, période d'installation des barbares. 1 sur 63 ⁃ ⁃ chapitre

arriver chez nous, grâce à l’importance de notre cité, tous les produits de toute la terre, et les biens fournis par notre pays ne sont pas plus à nous pour en jouir que ne sont ceux du reste du monde. » SEANCE 2 : LES INSTITUTIONS DE LA REPUBLIQUE – METHODOLOGIE APPLIQUEE (COMMENTAIRE EN TD) L’équilibre des pouvoir selon Polybe Polybe, Histoires, livre 6. « Ainsi donc, trois éléments détenaient le pouvoir dans cette constitution ; par leur action, tout avait été organisé et était conduit de

pontife. A cette époque, la loi Est un acte unilatéral qui émane que du détenteur de l’autorité et qui ne nécessite aucune approbation populaire. C’Est seulement sous la république que le peuple commence à intervenir dans l’élaboration de la loi. §2 Les sources du droit à l’époque républicaine : À la fin du VIème, les rois étrusques gouvernent en s’appuyant sur le populus (classe moyenne et peuple). Cette royauté populaire Est mal supportée par l’aristocratie composée de propriétaires terriens

pensent être des force surnaturelles. Cette fonction du symbole est une pratique qui va être au cœur de la pratique juridique. Le droit est une activité humaine qui sert de pont entre la terre et le ciel, entre réalité concrète et valeur abstraite. 2 – Une diffusion a l'échelle continentale : Ces peintures pariétales on les retrouvent dans d'autre grotte en France, en Allemagne, en Espagne, en Bohème, et jusqu'en dans la sphère slave. Cela donne le sentiment d'une première civilisation européenne