Commentaire Gaius Institutes 2 8

réussi à marquer le temps II) Eléments historiques généraux concernant la période romaine > - 753 : fondation de Rome Dirigé par des rois système royal> - 509 : Rome devient une République chaque année le sénat nommait 2 consuls chargés de diriger la communauté > -27 : Rome devient un empire le sénat offre à Auguste le titre d’EMPEREUR, Rome étend son territoire : de la péninsule italienne à tout le bassin méditerranéen voir certaines régions du nord et du centre

avant notre ère)  - le droit romain classique (du 2ème siècle avant notre ère au 3ème siècle de notre ère ) - enfin le postclassique (du 4ème au 5ème siècle et même jusqu’au 6ème siècle). Section 1 : l’ancien droit romain C’est au environ du 8 ème siècle avant JC que Rome apparaît dans l’histoire. Rome aurait été fondé en 753 av JC par Romulus. C’est une légende et en réalité il y a un peuplement à Rome avant le 8ème siècle. Les étrusque fonde à Rome une royauté cette royauté fondé par les

famille. Doit approuvé les expéditions militaires et organiser les cultes - Le Sénat qui rassemble les chefs des grandes familles. Conseil le roi 2)LES SOURCES DU DROITS Constitué par les grandes famille de Rome. C'est eux qui chasseront du pouvoir le roi parce qu'il aura déshonoré une fille du village. D'où l'avènement de la république SECTION 2:LA RÉPUBLIQUE(509-27AVJC) Ce sont les patriciens en 509 qui sont touchés dans leur honneur. Ce sont eux qui chasse le roi et installe la république

garantie la sécurité juridique. Si on dit que j’ai le droit de payer en 3 fois pour l’achat de bétail par ex, je peux modifier mes pratiques économiques mais tant que je paye en 3 fois c’est bon et le vendeur ne peut pas décider de me faire payer en 2 fois. Il est écrit que ce serait en 3 fois. Mais c’est figé et la qualité devient un défaut. Si le vendeur lui dit qu’il peut payer en 3 fois son bétail et que 50 ans plus tard, le paysan ne peut plus payer et qu’il se dit qu’il aurait du garantir 10

bas. Quelqu’un qui commande, quelqu’un qui obéit. La loi qui va nous intéresser nous n’est pas une prescription religieuse mais une prescription d’une autorité, en bas il y a des sujets. La loi commande à ses enfants, elle infantilise, subordonne. 2 Dans la loi, il y a cette idée d’expression. La loi a toujours une formulation, elle dit quelque chose, elle écrit, elle s’exprime. C’est le verbe créateur, c’est le bruit. N’importe quelle religion ancienne ou pas, c’est toujours par un bruit, une voix

la France va subir d’autres influences notamment celles des peuples germaniques qui vont envahir les territoires qui formeront la France, ils vont apporter une culture juridique particulière. Notre période des origines nous allons donc la diviser en 2 moments : l’antiquité puis le moment qui se caractérise par l’influence des germanique qu’on appelle le haut moyen âge (6e-10e) Titre 1 : L’antiquité Entre le moment ou la Gaule est colonisé par les romains entre 50av JC et 476, s’écoule une période

d’un juriste de renom ( stages ), il va voir ce que fait le juriste, va aprrendre et reproduire . En dehors de cette formation, on constate qu’il existe de veritable cercle intellectuel, au début de l’empire, 2 gdres écoles de pensées apparaissent : les Sabinien et les Proculien, ces noms st du a 2 juriste qui s’appelent Sabinus et Proculus. Sabinus qui est le chef de l’école Sabiennne est plutôt concervateur et les sabiniens st en quelque sorte défenseur du D strict, cad ils st partisants d’une application

défini ce terme essentiel du vocabulaire juridique et se contente seulement (art. 1101) d’envisager les objets de l’obligation. Sans doute cette définition allait-elle de soi pour les juristes de 1804, qui connaissaient parfaitement la définition des Institutes (vinculum iuris). Mais cette absence de définition a laissé une partie de la doctrine sur sa faim. Depuis le 19ème siècle, la doctrine juridique allemande (Brinz, Gierke) puis Belge (Cornil) a ainsi tenté de cerner les divers éléments nécessaires

les juristes ne font pas partis de la doctrine et des juges, des avocats peuvent être la doctrine si ils publient des ouvrages. On parle parfois de science juridique, de science du droit. Les textes de la doctrine juridiques peuvent être des commentaires, des manuels,... Ex : Dans le droit romain archaïque les esclaves étaient des choses et donc il y a avait un contrat de vente d'esclaves. La vente était liée à la remise matériel de la chose. En échange de cette remise matériel par le vendeur

Il est difficile pour le juge de connaitre le droit dans le cas où le droit n’a été nulle part écrit. C’est pour résoudre cette difficulté qu’ont été rédigés des recueils de droit nationales ce qu’on appelle les recueils de droit barbare. Paragraphe 2 : le droit national des barbares Les barbares sont ceux qui ne parlent pas latin. Ces recueils ont été rédigés sur ordre des rois germaniques qui ont construit ces nouveaux royaumes dans les frontières de l’ancien empire romain ou par les juristes de