Commentaire Gaius Institutes

ils doivent être joignable jour et nuit) ; * elle va voter des sortes de lois, plébiscites, ce que décide la plèbe, ne porte pas le nom de lex (car donnée par les patriciens). Tout le combat mené par les plébéiens : reconnaissance de leurs instituts. Cette reconnaissance (partage du pouvoir) se fait en plusieurs étapes 449, 367, 339(av JC) 449 : reconnaissance par le patricien des pouvoirs du tribun 367 : plébiscite, le premier partage du consulat entre patriciens et plébéiens. (On admet

1er, le Code il contient des constitutions antérieures. Le 2ème, le Digeste qui est un recueil d’extraits d’ouvrages juridiques antérieurs, on y trouve l’essentiel de la doctrine juridique romaine. La 3ème partie est un manuel pour étudiants : les institutes, c’est le recueil d’enseignement. C’est l’ancêtre de nos livres de droit. On y trouve les principales dispositions contenues dans le code et le digeste. Par la suite, des recueils supplémentaires seront fait ce sont des recueils de « novelles »

défini ce terme essentiel du vocabulaire juridique et se contente seulement (art. 1101) d’envisager les objets de l’obligation. Sans doute cette définition allait-elle de soi pour les juristes de 1804, qui connaissaient parfaitement la définition des Institutes (vinculum iuris). Mais cette absence de définition a laissé une partie de la doctrine sur sa faim. Depuis le 19ème siècle, la doctrine juridique allemande (Brinz, Gierke) puis Belge (Cornil) a ainsi tenté de cerner les divers éléments nécessaires

1.La méthode des jurisconsultes Ces jurisconsultes sont à la fois des praticiens et des savants en droit sous le haut empire, les jurisconsultes vont rédiger des oeuvre doctrinale (la seule qui nous a été parvenue est celle de Gaius « les institutes » 140 de notre ère). Les jurisconsultes vont les livrer les premières définitions du droit,, la définition n’était pas le soucis premier mais c’est la découverte de la philosophie grecque qui conduit à une certaine systématisation du droit

était prescrite dans la Loi des XII Tables. Pour résumer, on peut dire que les Jurisprudents dépassent le simple niveau pratique, pour s’élever à la théorie du droit. Dorénavant, ils publient non seulement leur consultation, mais aussi des commentaires sur le droit, tant sur le droit civil que le droit prétorien. Les ouvrages qu’ils publient se veulent avant tout logiques. Ils exposent des solutions juridiques, sans oublier de les classer, de les comparer, et même éventuellement de les hiérarchiser

connaissance sage, réfléchie et avisée du droit. Cette jurisprudence connait 2 formes : - La doctrine, c'est une réflexion fondamentale sur le droit. Ce peut être des traités théoriques, des commentaires de lois, des commentaires de l'édit du préteur, des manuels d'enseignement (les institutes, réalisé par Gaius). C'est aussi une activité de consultant, les jurisconsultes délivrent des consultations : responsa. Au début de la république, seuls les pontifes délivrent des consultations. Avec la laîcisation

Justinien va solliciter les services d’un professeur de droit de l’école de Constantinople du nom de Tribonien. Il va réunir une équipe de professeurs, d’avocats et grâce à lui 4 recueils voient le jour : * Le code * Le digest * Les institutes * Les novelles Le code : L’ensemble forme ce qu’on appellera au Moyen Age le corpus juris civilis. Le code est promulgué en 534. C’est un recueil de constitution impériale, les plus anciennes de ces constitutions remontent à Hadrien et

pour des conseils, car ils connaissent le droit et sont donc de bon conseil. On parle de consultations juridiques. Une classe de juristes professionnels émerge : leur métier est de conseiller les justiciables. Ces juristes professionnels rédige un commentaire sur la loi des 12 tables : ils interprètent le droit et créent des solutions nouvelles. La science du droit commence à se développer. Section 2 : Le droit classique romain 2ème siècle avant JC - 3ème siècle après JC Le droit classique

l’empereur et Dieux. Dans l’immédiat, va appartenir au premier messager de l’évangile de développer l’enseignement du Christ. Les commentaires de St Paul St Paul, a rédigé « l’épitre aux romains ». Dans ce livre, il développe la phrase du Christ « rendez à César… » Et commente ainsi cette parole. Ce commentaire de St Paul sera repris dans de nombreux commentaires. Ce texte de St Paul a été dicté aux alentours de 57, 58 de notre ère. Il était destiné à la jeune communauté chrétienne de Rome. Selon

on a une nullité absolue du contrat. Toutefois on assiste à une appréciation plus large notamment concernant les bonnes mœurs. Ex : Civ 1ère 03/02/99 une libéralité pour maintenir une relation adultère n’est plus contraire aux bonnes mœurs. 0 Commentaire (s) [pic][pic][pic] Droit des obligations Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre. (Redirigé depuis Obligation (droit)) Aller à : Navigation, rechercher |[pic] | |Introduction générale