Commentaire Gaius Institutes

gallo-romains de recourir à d’autres sources juridiques que celle de la loi. Ce bréviaire d’Alaric c’est une compilation sans grand ordre logique, on trouve les plus grands partis du code Théodosien un résumé des institutes de Gaius, et des éléments de droits locales, des commentaires de certains jurisconsultes. C’est un texte très imparfait au regard de la complexité du droit romain. Ce recueil va continuer à s’appliquer aux descendants des gallo-romains jusqu’au 9e siècle. *** II : la naissance

difficultés conceptuelles. §4 : LA DOCTRINE C’était une affaire d’Etat qu’on appelait la jurisprudence mais aujourd’hui, c’est la doctrine. En théorie, les auteurs et les juristes qui écrivent des articles, des manuels, des traités, des essais, des commentaires d’arrêts sur le droit ne sont pas ou ne devraient pas être qualifiable de source du droit. Par contre aujourd’hui, qui est une source du droit ? Ceux qui ont reçu une compétence. Qui est compétent pour fixer une règle ? Le législateur, en vertu

praecepta sunt haec : honeste vivere, alterum non| | |laedere, suum cuique tribuere », dans le même sens D. 1, 1, 10. | |IMBECILLITAS SEXUS |D’après Gaius et Ulpien, cette expression caractérisait, chez les anciens Romains | | |(Veteres), la faiblesse de caractère propre au sexe féminin, faite de légèreté | |

était depuis longtemps devenu d'une état-ville un empire. Pendant la période de l'Empire les grands juristes travaillaient au service de l'empereur. Des noms fameux sont Ulpien, Papinien, Paul et Julien. Un livre d'introduction du juriste Gaius, ses Institutes, a survie complètement. Les lettres du gouverneur Pline offrent une vue des questions juridiques adressés par lui au empereur. L'édit prétorial a été finalement fixé. L'empereur Théodosien a essayé d'imposer plus d'ordre à travers son Code

quand le système juridique romain débute réellement. Le premier texte légal, dont le contenu nous est connu avec quelques détails, est la Loi des Douze Tables, datée du milieu du Ve siècle av. J.-C. Selon les historien romains, le tribun de la plèbe Gaius Terentilius Harsa a émis un projet pour mettre par écrit les lois et ainsi empêcher les magistrats d'appliquer arbitrairement les lois. Après huit ans de lutte, les plébéiens réussissent à persuader les patriciens d'envoyer une délégation à Athènes

ses règles de droit et le peuple a ete invité a donné son avis et pour la première fois le peuple vote. Une commission élabore le texte et le peuple donne son avis. N’est connue que sous la forme de reconstitution a partir des citations et de commentaire des juristes postérieurs A pour tache de mettre par écrit les coutumes afin de réduire l’arbitraire des consuls, des juges. Elle apporte la garantie d’une sanction judiciaire (le droit sur stable certain respecté par le juge) Elle n’édicte

les juristes ne font pas partis de la doctrine et des juges, des avocats peuvent être la doctrine si ils publient des ouvrages. On parle parfois de science juridique, de science du droit. Les textes de la doctrine juridiques peuvent être des commentaires, des manuels,... Ex : Dans le droit romain archaïque les esclaves étaient des choses et donc il y a avait un contrat de vente d'esclaves. La vente était liée à la remise matériel de la chose. En échange de cette remise matériel par le vendeur

subir la concurrence de nouvelles sources du droit, et l’édit va se transmettre sans qu’il y ait de disposition nouvelle, la pars translatitia va demeurer seule, l’édit va se stabiliser donc il y a une codification de l’édit dont témoignent les commentaires de différents juristes consultes, ils seront recueillis dans le digeste, à la demande de l’empereur Hadrien, le juriste consulte Julien a mis en ordre ces édits pendant la moitié du deuxième siècle. Julien a opter pour un plan qui suit le déroulement

femelle, la procreation de l’enfant, de la, l’éducation » c’est un W de reflexion qui a mis du tmps a s’élaborer. Il faut également classer les def juridiques les unes par rapport aux autre, et les romains vt commencer a elaborer les classifications EX: Gaius, va organiser le D en gdre catégorie qu’il va diviser en sous categories, ds un 1er tmps, il distingue entre le D commun qui est propre a tt les hommes et le D civil qui est propre a chaque peuple et a chaque cité et ds le D civil, il y a le D public

donner des consultations juridiques, et donc cette habitude va peu a peu contribuer a faire émerger une classe de juristes professionnel dont le métier sera de conseiller les justiciables. Ensuite ils vont écrire des traités de droit par exemple des commentaires de la loi des 12 tables ils interprètent le droit et créer des solutions nouvelles ils commencent a fabriquer du droit. Cette science du droit se développe mais va connaitre son apogé dans la deuxième grande phase du droit romain Section 2 :