Communauté de communes

Priscillia | | | Baccalauréat Professionnel A.R.C.U (Accueil.Relation.Client et Usagers)Au Lycée Frédéric Ozanam | | | Session 2012/2013 | | DOSSIER TRAVAIL PERSONNEL ECRIT PRÉVENTION SANTÉ ENVIRONNEMENT Entreprise d’accueil : Communauté de communes de Suippes Date de la PFMP : du 11/03 au 05/04 Sommaire | I. INTRODUCTION 1.1) Identification de la structure/entreprise 1.2) Activités de l’entreprise 1.3) Présentation du service 1.4) Présentation du tuteur II. IDENTIFICATION D’UN

a été proposée. Problématique : quel est l’articulation entre CG et bloc de compétence ? I. les définitions de CG et blocs de compétences A. La notion de la CG La clause générale de compétence est inscrite aux articles L2121-29 CGCT pour les communes, L3211-1 pour les départements et L4221-1 pour les régions. Elle indique qu’il est accordé aux collectivités une capacité d’intervention générale, sans qu’il soit nécessaire de procéder à une énumération de leurs attributions. Elle repose sur les

IV. Synthèse, analyse du chantier Rappel des objectifs Les objectif sont ils atteints ? Pourquoi ? Bilan du projet I. Présentation 1. Lieu du projet : ce projet se situe sur la commune de Plouguiel, qui fait partie de la communauté de communes du haut Trégor Il se situe plus précisément entre les lieux dit «Petit paris» et «pont neuf» qui bordent la rivière du Guindy. 2. Action a réaliser : Ce projet d'aménagement consiste à une réouverture

l’EFAP, pour la qualité de leurs enseignements qu’il ont dispensé tout au long de ma formation. 2 R A P P O R T D E S T A G E - P I E R R E V A T T A Avant-Propos R D 4 I. Un cabinet parlementaire : une structure peu commune 5 a) La mairie de Guilherand-Granges : 5 b) Le cabinet du Sénateur-Maire 6 c) L’action menée par les collaborateurs hors mairie 7 d) Les enjeux du stage 7 II. Les missions : Une autre vision de la communication Missions rédactionnelles en

Yann DELSAUX Rapport de stage a la communauté de communes du Taravu INTRODUCTION GENERALE : Mon stage s’est déroulé dans la région corse, et plus précisément dans une micro région du sud ouest de celle-ci, la vallée du Taravu. La Communauté de Communes du Taravu (CCT) est née en 1996, de la transformation du SIVOM du Taravu. Par cette évolution, les 9 communes qui la composent ont souhaité dépasser le stade de simple intercommunalité de services pour s’inscrire

(c'est-à-dire autres que de simples regroupements pédagogiques intercommunaux) qui maillaient le territoire, plus de la majorité n’était pas liée à une structure intercommunale, et dans celles liées à une structure, 2/3 étaient rattachées à un syndicat de commune, 1/3 à un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre. Ces chiffres sont intéressants à deux niveaux. D’abord en ce qu’ils montrent la réticence des maires à l’heure actuelle à l’égard de l’ " intercommunalité éducative "

I La CCCT Situation géographique, historique et institutionnelle : La communauté de commune du centre trégor se situe dans la région Bretagne, elle se situe dans le département des côtes d'armor (22). (annexe ) La Communauté de Communes créée le 29 décembre 1993, regroupe huit communes : Berhet, Caouënnec-Lanvézéac, Cavan, Coatascorn, Pluzunet, Prat, Quemperven, Tonquédec. (annexe 2) La population de ce territoire s’élève à 6 600 habitants en janvier 2010 soit 105 habitants au km². Le tableau

kilomètres. Unité urbaine : commune ou ensemble de communes présentant une zone de bâtie continu ( pas de coupure de plus de 200 mètres entre deux constructions) qui compte au moins 2000 habitants. Banlieue : ensemble des localités administrativement autonomes qui environnent un centre urbain et participent à son existence. Aire Urbaine : ensemble de communes, d'un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle urbain de plus de 10 000 emplois, et par des communes rurales ou unités urbaines

signer celui-ci, Vu la délibération n° 020-2010 de la Communauté de communes du Pays d’Aubigné, en date du 3 mars 2010, approuvant le présent contrat et autorisant le Président à signer celui-ci, Vu la délibération n° 2010-02-04 de la Communauté de communes du Pays de Châteaugiron, en date du 11 février 2010, approuvant le présent contrat et autorisant la Présidente à signer celui-ci, Vu la délibération n° 2010/008 de la Communauté de communes du Pays de Liffré, en date du 11 février 2010, approuvant

Commune d’Aussonne……………..…… Informations au 1er juillet 2009 Principales données administratives • • • • • • • • • • Superficie de la commune : 1 400 ha Code INSEE : 31032 Code Postal : 31840 Adresse Mairie : 2 place Jean Jaurès Téléphone/Fax Mairie : 05 62 13 47 20 / 05 62 13 47 21 Site internet de la commune : Nom du Canton : Grenade-sur-Garonne Nom du Maire de la commune : Lysiane MAUREL Nom du Conseiller Général : Véronique VOLTO Nom du Député : Françoise IMBERT Intercommunalités • •