Concile plébéien

religieuse, justification droit romain secret prêtres chargés culte civique, pontifes appartiennent aux patriciens Droit ignoré de la plèbe, moyen supplémentaire des patriciens pr assurer leur domination 5eme avt J-C système remis en cause par les Plébéiens, rédaction loi des 12 Tables I/ Caractère sacral du droit romain très ancien légende origine coutumière A/ Un droit coutumier Coutume, Consuetudo, source de droit d'origine non-étatique, les individus de dotent de leurs propres règles, la coutume

désigne les magistrats inférieurs (non titulaire de l’imperium). Les concilia plebis. Apparait quelques années après révolution républicaine (environ 480 avant JC). Origine dans le conflit entre les plébéiens et les patriciens. => Patriciens : Membres des plus grandes familles de Rome. => Plébéiens : Famille plus récente, moins bien intégré dans la cité romaine. Les deux catégories son les citoyens, pas de différences de richesse, problème de racine et d’ancienneté.

sphère du droit laïque. La loi des XII tables ( 450-449 av J.C ) : Le résultat de la crise politique qui a opposé Patriciens ( aristocrates ) et le Plébeiens, Les Patriciens prétendent descendre des pères fondateurs de la cité, et profiter de l'exercice des magistratures. Les Patriciens détenait le monopoles de la sanction du droit. Les plébeiens vont formés des assemblées que l'on appel CONSILES de la Plèbe. Et ils élisent leur représentants que l'on appel les tribuns de la pèbe, il vote régulièrement

une personne liée par un contrat(obligation) à une autre personne. Un concile (du latin concilium, assemblée), ou synode (du grec sun-odos = chemin commun), est une assemblée d'évêques de l'Église catholique (romaine ou non) ou orthodoxe. -Au IVe siècle les empereurs prendront des mesures contre les hérétiques, volonté de monopole religieux qui interdit la liberté de croyance et la libre opinion. La plèbe — les plébéiens — se définit par opposition aux patriciens ou plus tard à la nobilitas :

à -27 av J-C (5 S d'histoire). Ce régime correspondait assez bien à la culture romaine. Elle a quand même évolué, connu des luttes sociales, qui a conduit à réduire les pouvoirs sociaux de l'élite (les Patriciens-> aristocratie) en faveur des Plébéiens (peuple ordinaire). Rome pratiquait l'esclavage. La République romaine n'est pas identique à celle d'aujourd'hui. C'est une forme d'aristocratie. Le système républicain repose sur 3 éléments fondamentaux : ➢ Le sénat ➢ L'assemblée

conquis le territoire ou des gouverneurs qui leur succèdent. 2° les plébiscites Sont des décisions prises par un tribuns. Lex Hortensia → promulguée en -287, résultat conflits patriciens / plébéiens Elle va permettre l’assimilation des plébiscites aux lois, c’est-à-dire c’est un plébiscite voté dans le concile de la plèbe qui va être désormais applicable à l’ensemble des citoyens. Loi camuléia : du nom de son auteur camuleius était un plébiscite qui est devenu une loi. Transition : Les sources

écrit qui marque un basculement de Rome dans le droit normatif. A Rome, il y avait des tensions sociales, des fractures entre les patriciens (ou patriciat), héritiers des grandes familles qui ont fondé Rome (ils estiment avoir un privilège) et les plébéiens (la plèbe), qui sont les nouveaux venus dans la cité. Il n’y a pas d’organisation en famille, ils sont d’origines disparates. Ils se caractérisent par la précarité des liens familiaux. Il n’y a pas la protection d’une grande famille. Mais ils font

est pour sa part la constitution de la plèbe. La plèbe est assemblée en concile. Comme la loi est la réponse à l'interrogation du sénat , le plébiscite est la réponse de l'interrogation d'un magistrat de la plèbe , tribun , le tribun de la plèbe interroge la plèbe en concile. Le plébiscite s'impose à la plèbe. Le peuple n'est pas plèbe. Populus se compose de deux groupes distincts que sont les praticiens et les plébéiens. Les citoyens sont soit l'un soit l'autre. La nuance se fonde sur une distinction

la population appelée les patriciens. Opposition fondamentale entre les patriciens (pères) et les plébéiens (terme péjoratif vient du grec pletos la masse désorganisée). - Rome draine bc de nouveaux venus pr des raisons économiques : attise le conflit patriciens/plébéiens. Politique démagogique des rois étrusques déplait aux patriciens qui aggrave le conflit en attribuant des privilèges aux plébéiens. -la politique tyrannique des rois étrusques déplait aux patriciens qui mènent une révolution aristocratique

institutions qui ne font pas partie de la république romaine. -Le concile de la Plèbe : c’est une assemblée de Plébéien cr0ée en 471 av.J.C dont l’objectif est de voter des résolutions. Ces résolutions sont des plébiscites. -Les tribuns de la Plèbe étaient des plébéiens chargés de défendre tout citoyen menacé dans sa personne ou dans ses biens par un acte arbitraire du magistrat. Le tribun était protégé par un serment qu’avaient prêté les plébéiens (d’origine religieuse). L’existence de ces tribuns a été