Le Rôle Du Droit Coutumier Au Regard Du Droit Textuel

FACULTE DE DROIT DE NICE DROIT DE L ENVIRONNEMENT NOTES DE COURS Pascale STEICHEN Année académique 2005-2006 1 Bibliographie générale Les ouvrages Droit de l’environnement, Michel Prieur, Dalloz, 5ème édition. Droit et administration de l’environnement, Raphael ROMI, 5ème édition. Droit de l’environnement, Agathe Van Lang, Thémis, Droit public, 2002. Jurisclasseurs Environnement Code permanent Environnement et nuisances Les revues Droit de l’environnement (mensuelle) Revue juridique

Cadres artistiques et cadres de vision : invention et convention........................................ 105 2.1. Contraintes des inventions ...................................................................................... 105 2.1.a. Capacités du regard : peinture de Mark Rothko................................................ 105 2.1.b. Sophie Calle : invention de carte communicationnelle..................................... 106 2.2. Image et convention...........................................

des gouvernants DANIEL AMSON La responsabilité politique et pénale des ministres de 1789 à 1958 PHILIPPE ARDANT, GUY CARCASSONNE, DOMINIQUE CHAGNOLLAUD, DOMINIQUE ROUSSEAU, GEORGES VEDEL Réponses à deux questions : 1) Comment interprétez-vous notre droit positif concernant la mise en cause de la responsabilité pénale du chef de l’État ? 2) Quel serait, à votre avis, le système souhaitable de mise en cause de cette responsabilité ? CHRISTIAN BIGAUT ET BERNARD CHANTEBOUT De l’irresponsabilité prétendue

ntroduction au droit des obligations.   Section 1. La notion d'obligation.   Paragraphe 1: Définition de l'obligation.   En droit, le mot obligation est un mot polysémique. En droit privé, ce terme désigne le lien juridique qui uni un débiteur et un créancier. Elle suppose donc la réunion de trois éléments: -un lien de droit, -qui uni un créancier et un débiteur, -pour donner lieu à une prestation.   A. Un lien de droit.   Parce que l'obligation est un lien de droit, l'obligation a

préalable est illicite et exposerait le contrevenant à des poursuites judiciaires. Réf. : loi du 11 mars 1957, alinéas 2 et 3 de l’article 41. Une représentation ou reproduction sans autorisation de l’éditeur ou du Centre Français d’Exploitation du droit de Copie (20, rue des Grands-Augustins, 75006 Paris) constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal. Avant-propos Objectifs Le livre du professeur de Français Méthodes & Pratiques 2de / 1re se propose en

Université Saint-Louis - Bruxelles Faculté de Droit Baccalauréat en droit 3ème année DROIT DES PERSONNES, DE LA FAMILLE ET DES REGIMES MATRIMONIAUX Syllabus III Jean-Louis Renchon 2013-2014 TITRE III LE MARIAGE ET LE DIVORCE 1 CHAPITRE I CONSIDERATIONS GENERALES SECTION I – LE CODE CIVIL DE 1804 1) Le Code Napoléon réglementait au Titre V de son Livre premier une seule forme juridique d’union  d’un  couple : le mariage. Le  mariage,  s’il  était  parfois  aussi

DROIT CIVIL DES BIENS                   2011     INTRODUCTION   Le droit repose sur deux piliers : la personne et les choses. On a d’un côté l’étude de la personne, des rapports entre les personnes (familiaux, non familiaux) et d’un autre côté l’étude des choses. Qu’est-ce qu’un bien ? Un juriste de Louis 14, Domat a été appelé à écrire un ouvrage en 1690 Les lois civiles dans leur ordre naturel pour rassembler les lois. Il distingue dans cet ouvrage les choses à l’état de nature et les choses

autobiographie de lecteur passionné ». Jean Roudaut de son côté, a noué une relation profonde, du côté du lac de Genève, avec Robert Pinget et étudié l’œuvre de celui-ci considérée comme une « machine à corrosion ». Henri Mitterand enfin, après sa traversée textuelle des manuscrits et des livres de Zola, dresse au bénéfice de son auteur un impressionnant monument biographique. Jacques Lecarme oppose celui qu’il considère comme un bouc émissaire à Aragon, Berl, Brasillach, Céline, Malraux et Nizan. Faut-il trois

lecteur passionné ». Jean Roudaut de son côté, a noué une relation profonde, du côté du lac de Genève, avec Robert Pinget et étudié l’œuvre de celui-ci considérée comme une «  machine à corrosion  ». Henri Mitterand enfin, après sa traversée textuelle des manuscrits et des livres de Zola, dresse au bénéfice de son auteur un impressionnant monument biographique. Jacques Lecarme oppose celui qu’il considère comme un bouc émissaire à Aragon, Berl, Brasillach, Céline, Malraux et Nizan. Faut-il

lecteur passionné ». Jean Roudaut de son côté, a noué une relation profonde, du côté du lac de Genève, avec Robert Pinget et étudié l’œuvre de celui-ci considérée comme une «  machine à corrosion  ». Henri Mitterand enfin, après sa traversée textuelle des manuscrits et des livres de Zola, dresse au bénéfice de son auteur un impressionnant monument biographique. Jacques Lecarme oppose celui qu’il considère comme un bouc émissaire à Aragon, Berl, Brasillach, Céline, Malraux et Nizan. Faut-il