Les Coutumes De Clermont En Beauvaisis 1283

la réduction du droit à la loi et aux Codes; jusqu'à aujourd'hui où émerge, ds la confusion, un nouveau pluralisme. I- Du droit dit par les dieux au droit fait par les hommes. 1- Le droit dit ou dicté par les dieux. Ds un 1er temps, les coutumes ou régles coutumières st d'origine sacrée. Un réseau de rites obligatoires ou d'interdits enserre la vie des hommes. Ds un 2nd temps, ici ou là, la parole des dieux se fait + précise grâce aux rois-prêtres, qui communiquent avec la divinité et

SECTION 3/ LE DROIT A L’EPOQUE ROYAL PARAGRAPHE 1/ LA COUTUME La coutume est un droit oral qui provient de la répétition d’un acte et qui n’est pas contesté par ceux qui l’applique. Dans le cadre de la formation de la coutume il faut : - la répétition d’un acte - la répétition de décision judicaire - idée de l’acceptation par le peuple A l’époque royale la coutume est la source essentielle du droit, les coutumes sont d’abord celles des groupes familiaux, elles gèrent : - Le

privé? car l'immense majorité des règles telles le droit de la famille relève encore du domaine de la coutume (usage ancestrale relevant de la pratique), ce qui signifie que l'ensemble de l'empire romain ne vit pas sous le droit romain étant donné qu'il y a des coutumes provinciales qui peuvent devenir officielles sous la décision de l'empereur ce qui signifie que le droit romain vient aussi des coutumes des autres peuples nouvellement conquis. [ en 212 l'empereur Caracalla, alors que les citoyens

de savoir comment nait le droit ?! Ce qu’on peut dire, c’est que ces modes (sources) de formation du droit, varient selon les époques, et selon la forme donnée au pouvoir. Le droit peut être crée par le temps, il s’agit de la coutume. Le droit, ce n’est pas seulement la coutume, le droit il peut émaner d’une autorité, celle de la cite par exemple. Ce qui est sure, c’est que entre le droit et le pouvoir, il existe des liens, droit et pouvoir sont lies. Le pouvoir, quel qu’il soit, a parmi ses projets

plusieurs formes (il n’existe pas de société sans droit). Comment le droit apparait-il ? Quelles sont ses sources ? Ses sources sont très variables selon les époques, selon la forme donnée au pouvoir. Le droit peut être créé par le temps (la coutume). La coutume se formant avec le temps, vient de la base, se forme toujours en marge du pouvoir. Le droit peut aussi résulter de l’influence de certains personnages, de certains jurisconsultes. Le droit peut émaner de l’autorité, de l’Etat ; il faut remarquer

de lever l’impôt, ou de lever une armée, en récompense. * À la mort du roi, le royaume se partage comme n'importe quel bien de famille ; on applique ici les règles du droit privé à la succession, plus précisément, les règles de la coutume franque : la loi salique, c'est la loi des francs saliens. Cette loi réglait au départ le sort de la terre à la mort des ancêtres chez les francs. En vertu de cette loi, les filles sont exclues du droit à la succession des ancêtres. Lorsqu'il y a

extrait d'une des leges Barbarorum (qui mettent par écrit les coutumes germaniques) source directe auteur: le Roi des Lombards Rotari ("à la chevelure rousse") contexte historique: les Lombards représentent la 3ème vague d'invasions, proprement dite. Puisqu'ils ne veulent pas "s'intégrer" aux Romains, ils veulent absolument sauvegarder leurs coutumes. Ils mettent donc par écrit (en latin mais termes germaniques subsistent)leur coutumes dans des Pactus (ou leges barbrorum). Ceux-ci garderont une

plusieurs formes (il n’existe pas de société sans droit). Comment le droit apparait-il ? Quelles sont ses sources ? Ses sources sont très variables selon les époques, selon la forme donnée au pouvoir. Le droit peut être créé par le temps (la coutume). La coutume se formant avec le temps, vient de la base, se forme toujours en marge du pouvoir. Le droit peut aussi résulter de l’influence de certains personnages, de certains jurisconsultes. Le droit peut émaner de l’autorité, de l’Etat ; il faut remarquer

varient selon les époques et elles varient selon la forme donnée au pouvoir. Comment le droit se créé-t-il ? Le droit peut être créé par le temps (s’inscrire dans la durée). Première source du droit : il s’agit de la coutume qui vient de la base (origine populaire) c’est à dire que la coutume se forme toujours en marge du pouvoir. Le droit peut aussi résulter de l’influence de certains personnages, mais le droit peut également émaner de l’autorité quelle qu’elle soit. Ce qui est sur, c’est que dans toute

exprime des valeurs, des usages, des traditions propres à son milieu d'origine. Même les sociétés archaïques ont connu un ordonnancement juridique, souvent précaire mais réel, auquel les groupes sociaux se sont soumis spontanément. La répétition des coutumes orales et des gestes permanents atteste d'un embryon d'organisation plus ou moins convaincant. Nul ne peut appréhender le droit dans toutes ses formes sans l'envisager sous cet angle. La politique, la religion, l'anthropologie, la philosophie