Navire

classement établi par la Capitainerie du port sur la base de l’heure de l'arrivée de chaque navire au point situé à 2 milles au large, sur l'alignement d'entrée du Port (Est ou Ouest) où le navire est attendu. PRIORITE : Droit accordé à un navire de faire mouvement (au sens large) et/ou d'opérer avant un autre, en dépit de son numéro d'ordre d'arrivée au point A ou B ci-avant défini. NAVIRE PRIORITAIRE : Navire qui, selon les usages en vigueur dans le port, d’utilisation de l’outillage public.

passage II. L’exécution du contrat de passage 1) Obligations du passager 2) Obligations du transporteur 3) Responsabilité Conclusion Introduction L’exploitation commerciale d’un navire a pour opération principale le transport de la marchandise, c’est la raison d’être du navire. Cette opération de transport consistera essentiellement en l’utilisation des bâtiments pour le déplacement de marchandises n’appartenant pas à leur propriétaire. A cet effet, l’armateur sera amené à

contrat conclu de gré à gré entre un fréteur et un affréteur, dans lequel le fréteur met à disposition de l'affréteur un navire. Les conditions du contrat d' affrètement portent soit sur le parcours (« au voyage »), sur la durée (« à temps »), soit sur le navire seul (« coque nue »). Présentation En transport maritime, un affrètement est un contrat de location d'un navire. Les navires étant considérés comme des biens mobiliers nécessitant des fonds importants pour leur construction ou leur achat, ils

NAVIRES : LEUR ROLE DANS LA VIE DE L’HOMME. SOMMAIRE. L’Egypte. La Crète. La Phénicie. Les Grecs. Les Carthaginois. Les Romains. Construction d’un navire. Les grandes découvertes. Le navire à vapeur. Le canal de Suez. Les cargos. QUESTIONNAIRE. Les navires jouèrent un rôle considérable dans les civilisations antiques, les civilisations égyptienne, crétoise, phénicienne ( Liban sur la carte), grecque ou romaine se développant dans des régions côtières de la Méditerranée. Les

année par des compagnies françaises. Tous les ans, 34 millions de passagers entrent ou sortent par un port maritime français. 212 navires de commerce de plus de 100 jb (pour une capacité de 6 929 314 tpl). 102 millions de tonnes de marchandises sont transportées chaque année. Chiffre d’affaires : 6,5 milliards d’euros. En moyenne, un navire de commerce touche un port français toutes les six minutes. UNE SITUATION GÉOGRAPHIQUE PRIVILÉGIÉE La France possède un littoral très important

structure et de la bonne exploitation des navires. La survenance d’une marée noire met souvent en cause l’état de navigabilité du navire, de part son âge et l’effectivité de sa maintenance, son pavillon d’immatriculation faisant souvent resurgir le débat houleux autour des pavillons de complaisance. L’objet de cet article est de mettre en évidence l’effet du pavillon d’appartenance et de certaines caractéristiques physiques sur l’état de navigabilité d’un navire. Ce dernier est définit indirectement

I MANUTENTION 3 II SERVICES RENDUS A LA MARCHANDISE 19 III MAGASINAGE 26 IV AD VALOREM 32 V- DROITS DE PORT SUR LES MARCHANDISES ET LES PASSAGERS 35 VI- SERVICES RENDUS AUX NAVIRES 40 VII- DROITS DE PORT SUR LES NAVIRES 43 Agence Nationale des Ports 2/49 Cahier des tarifs- Port de Casablanca Mars 2007 CHAPITRE I MANUTENTION IDispositions générales II- Tarifs II.1- Manutention des marchandises II.2- Assistance aux

rajeunissement de la flotte de navire de la Marine Royale Canadienne. Sujet amené : 1940 grande demande de navire pour protéger les convois de provisions envoyer pour soutenir les troupes pendant la guerre. Aujourd’hui la découverte de nouveaux territoires nous forcent a agrandir la flotte. Sujet posé : L’investissement d’une très grande part du budget dans la région d’Halifax. Sujet divisé : Pourquoi rajeunir notre flotte Canadienne ? De quels types de navires sera constitué notre marine de

d'accompagner en tous lieux, leurs navires, pour les uns, et leurs marchandises, pour les autres, de tout temps chargeurs et armateurs éprouvèrent le besoin de recourir aux services de mandataires et d'agents. En effet, dans le cas de la présentation juridique des marchandises, chargeurs et armateurs se trouvent représentés par des intermédiaires maritimes spécialisés. Le rôle de ces auxiliaires consiste principalement à veiller à ce que les besoins du navire soient satisfaits lors de son

à bord el travail à quai - Chaque membre de l'équipage conclut avec l'armateur un "contrat d'engagement maritime", nom donné au contrat de travail entre le marin et son employeur. Ce contrat a pour objet l'accomplissement d'un service à bord d'un navire. Il est soumis à la législation sociale maritime. Quant au contrat de louage de services conclu entre Armateur ou son représentant et un marin, en dehors des périodes d'embarquement, il est législatif par convention contraire, par In législation générale