Prix de transfert

d'exploitation) EBITDA - Earnings Before Interest, Taxes, Depreciation and Amortization Barème des frais Fee schedule Bénéfice net (Résultat net) Bottom line Bénéfices non répartis Retained earnings Bénéficiaire Beneficiary Bénéficiaire du transfert (cessionnaire) Transferee (Société) bien établie (en France: société bien implantée) High quality company Biens / tous les biens / en biens Assets / all the assets / in kind Biens d'équipement Capital goods Bimensuel, deux fois par mois Semi-monthly

stock de produit, plus qu’elle permet l’enregistrement et le calcul de variation de stock. Alors, après avoir effectue les opérations comptables nécessaire à cette gestion c'est-à-dire déduction des sorties et ajoute des entrées (achat, production, transfert, et retour.), le responsable du magasin obtient un stock comptable. Celui-ci est comparé avec un stock physique afin de calculer les écarts entre les deux. Si les écarts sont grands, le magasinier doit chercher les causes du manque qui peut provenir

constituée en référence aux concepts de la concurrence pure et parfaite et de l'homo œconomicus (être rationnel et mû par son strict intérêt personnel). Le champ de la microéconomie gravite au tour des quatre domaines suivants : - La formation des prix relatifs ; - L’allocation optimale des facteurs de production qui nous fournit les types de produits et service produits ; - La répartition des revenus selon le principe du calcul à la marge ; - La détermination de l’équilibre partiel et général. B

Délocalisation La délocalisation ou colocalisation économique est le transfert par une société internationale d'activités, de capitaux et d'emplois dans des régions du monde offrant pour elle un avantage compétitif du fait : soit de coûts plus bas (main d'œuvre peu coûteuse, meilleur accès aux ressources naturelles, fiscalité moins élevée, règlementations sociale et environnementale moins exigeantes) ; soit d'un pôle de compétence technologique, ou du moins de personnel plus qualifié ; soit d'infrastructures

Achat dans son environnement économique • Les pressions sur les prix de vente liées au développement et aux changements de la nature des échanges commerciaux (effets de la mondialisation notamment) et les exigences d’une forte rentabilité immédiate de la part des actionnaires (sous l’impulsion des fonds de pension anglo-saxons) ont une action directe sur le fonctionnement des entreprises qui se voient ainsi dicter leurs prix de vente et leurs niveaux de profits. La fonction Achat dans son

position sur l’article 1134. L’indexation, inventée par la pratique, est le procédé le plus efficace pour remedier aux effets de la depréciation monétaire dans les contrats à éxécution retardée ou successive qui contiennent une obligation de payer un prix. Elle consiste à faire varier le paiement, objet du contrat, en fonction de la valeur d’un paramètre exterieure au contrat. Une ordonnance du 30-12-1958 ( modifiées le 4-02-1959 puis le 9-07-1970) règlemente les clauses d’indexation. Elle est reprise

de fermeture sans effectuer de dénombrement et sans rechercher de documents sources pour le coût des articles. Le stock est maintenu au détail. La fréquence du dénombrement varie selon le point de vente ou le rayon et le stock est calculé au prix de détail. On utilise un coefficient du coût pour déterminer le stock de fermeture au coût. 4.   La comptabilité de détail est utilisée dans les points de vente et les rayons suivants : a. Les bars dans les mess, les filiales

transférée. Cependant, l'obtention de cette réduction est subordonnée au transfert au Maroc de votre pension à titre définitif en dirhams non convertibles. Pour bénéficier de cette réduction vous devez joindre à votre déclaration annuelle de revenu:  une attestation de versement des pensions établie par le débirentier (l'organisme qui vous verse votre pension);  une attestation ou tout autre document justifiant du transfert du montant de la retraite à titre définitif en dirhams non convertibles :

sur les segments particuliers des vêtements et chaussures à bas prix, il existe une réelle substituabilité entre les grandes surfaces de vêtements, les grandes surfaces alimentaires de format « hypermarchés » et les grandes surfaces de sport, pour les raisons suivantes : o L’offre de produits textiles et de chaussures est similaire au sein des hypermarchés, des grandes surfaces de sport et des grandes surfaces de vêtements à bas prix ; 2 Lettre du ministre de l’économie, des finances et de l’industrie

distinction de la vente et des autres contrats 1/ Jurisprudence : Le critère du prix : - Vente et échange : Cass.3ème civ., 26 juin 1973 : Bull. civ. III, n°436 - Vente et dation en paiement : Cass.ass.plén., 22 avril 1974 : JCP.G 1974, II, 17876, obs. A. Bénabent Le critère de la chose : - Vente et contrat d’entreprise : Cass.com., 6 mars 2001 : JCP.G 2001, II, 10564, obs. F. Labarthe Le critère du transfert de propriété : ère - Cass.1 civ., 7 juillet 1993 : Bull. civ. I, n°255 2/ Exercice