Cours de droit civil semestre 1 l1 en entier

Pages: 92 (22852 mots) Publié le: 14 novembre 2012
L1
Introduction au Droit Civil
2012-2013
L1 Droit


Introduction au Droit Civil :


Personne n’a la même opinion sur le droit, ni les mêmes idées.
Le Droit fait penser à une multitude de règles et de techniques.
Il y a donc beaucoup de définitions du droit, tout dépend de la façon par laquelle on l’aborde.
Le Droit : C’est un ensemble de règles de conduite qui permettent de vivre ensociété.
Cependant il ne faut pas confondre le droit et la religion qui elle aussi permet de donner des règles de vie.
Nous allons voir le droit sous deux angles classiques ;

- Le Droit abstrait (objectif, impersonnel), qui aborde le Droit par sa structure : source, nature, limite… Le terme droit objectif est un terme juridique qui signifie une règle globale.


- Le Droit subjectif,est donc les Droits propre aux individus, ce qu’une personne peut faire. Le Droit vue sous l’angle des personnes, des titulaires de droit, des sujets du droit.
On verra la concrétisation des droits, pour cela il faut être une personne, comment définit on une personne ?
Comment prouve t-on que l’on a des droits ?

I- Le droit objectif :

1) Ou le droit en tant que normegénérale.


Titre A / L’identification du droit :


Chapitre 1 : Une première approche du Droit :


Section a) Les manifestations du Droit :


Comment ce manifeste le Droit ?
Le droit peut se présenter selon sa source (de qui vient la règle) et ensuite quelle est le jugement.


Paragraphe 1 ; Qu’est ce que la règle de Droit ?
Le droit ne peut ce dissocier del’idée de règle (= norme juridique) qui donne une idée de catégorisation, de systématisation, ranger des choses dans un tiroir selon des critères pour dissocier les règles entre elles.
La règle de Droit est une règle de conduite qui permet d’organiser des groupes, une société, pour vivre ensemble. Ces règles de droit peuvent être caractérisées de trois façons.


A/ Les caractères des règles dedroit.


1- La règle de droit est générale.


Elle est objective, impersonnel, et abstraite. Elle s’applique indépendamment à des personnes qualifiées. Cette règle s’applique à toutes personnes dans la même situation. Par exemple : les règles propres au mineurs ne concerne qu’une catégorie, les mineurs.
L’article 1382 : toutes personnes commettant un dommage doit le réparer.Cette règle protège l’égalité par son caractère impersonnel.


Il faut cependant relativiser, la règle de droit peut s’appliquer à un groupe très restreint de personnes, exemple les règles relatives au Président de la République ne s’adressent qu’à tout les Présidents même si il n’y a qu’une personne, cette règle est donc propre à une fonction. C’est d’ailleurs ce qui permet de délimiterla règle de droit face à la décision.
La décision ne s’adresse qu’ont une personne contrairement à la règle de droit.


Et donc la règle de droit est généralement impersonnelle.


2- La règle de droit est permanente.


Il est possible de revenir dessus mais elle a une vocation à la permanence, et a s’appliquer indéfiniment tant qu’elle n’est pas abrogée. Pour qu’une règleprenne fin il faut que l’autorité de qui elle émane l’abroge sinon elle demeure. Par exemple une règle peut dater du moyen âge.


3- La règle de droit est obligatoire.


Le faite qu’une règle soit obligatoire c’est dire qu’il y a une contrainte, celui qui transgresse la règle peut se voir contraindre par la force publique, a nuancer. Les contraintes peuvent être physiques, financière…Les contraintes viennent de l’état qui s’assure le respect des règles de droit.


B/ Les grandes sources :


Dans la famille des sources il y a la loi générale (qui vient du haut) et la coutume (qui vient du peuple).
1- La loi ; au sens matérielle, ou au sens générale viens de l’autorité de qui elle émane
La loi est donc un texte voté par le Parlement.


Dans le...
Lire le document complet

Veuillez vous inscrire pour avoir accès au document.

Vous pouvez également trouver ces documents utiles

  • Cours droit civil l1
  • Droit civil l1 semestre 1
  • Droit civil semestre 1 l1
  • Cours de droit civil, l1 droit, second semestre
  • Cours droit constitutionnel semestre 1
  • droit civil L1 Deuxième partie Semestre 1
  • Cours droit constitutionnel semestre 1 l1
  • Cours d'histoire du droit semestre 1 l1

Devenez membre d'Etudier

Inscrivez-vous
c'est gratuit !