Cours de droit civil semestre 1 l1 en entier

22852 mots 92 pages
L1
Introduction au Droit Civil
2012-2013
L1 Droit

Introduction au Droit Civil :

Personne n’a la même opinion sur le droit, ni les mêmes idées.
Le Droit fait penser à une multitude de règles et de techniques.
Il y a donc beaucoup de définitions du droit, tout dépend de la façon par laquelle on l’aborde.
Le Droit : C’est un ensemble de règles de conduite qui permettent de vivre en société.
Cependant il ne faut pas confondre le droit et la religion qui elle aussi permet de donner des règles de vie.
Nous allons voir le droit sous deux angles classiques ;

- Le Droit abstrait (objectif, impersonnel), qui aborde le Droit par sa structure : source, nature, limite… Le terme droit objectif est un terme juridique qui signifie une règle globale.

- Le Droit subjectif, est donc les Droits propre aux individus, ce qu’une personne peut faire. Le Droit vue sous l’angle des personnes, des titulaires de droit, des sujets du droit. On verra la concrétisation des droits, pour cela il faut être une personne, comment définit on une personne ? Comment prouve t-on que l’on a des droits ?

I- Le droit objectif :

1) Ou le droit en tant que norme générale.

Titre A / L’identification du droit :

Chapitre 1 : Une première approche du Droit :

Section a) Les manifestations du Droit :

Comment ce manifeste le Droit ? Le droit peut se présenter selon sa source (de qui vient la règle) et ensuite quelle est le jugement.

Paragraphe 1 ; Qu’est ce que la règle de Droit ? Le droit ne peut ce dissocier de l’idée de règle (= norme juridique) qui donne une idée de catégorisation, de systématisation, ranger des choses dans un tiroir selon des critères pour dissocier les règles entre elles. La règle de Droit est une règle de conduite qui permet d’organiser des groupes, une société, pour vivre ensemble. Ces règles de droit peuvent être caractérisées de trois façons.

A/ Les caractères des règles

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