Cours de droit de la famille/introduction

Pages: 10 (2349 mots) Publié le: 10 octobre 2012
Droit de la famille
Article 12 : homme et femme ont le droit de se marier. Généralité des termes donc les homosexuels le revendiquent souvent.
Art 8 conventions des droits de l’h : droit au respect de sa vie privée et familiale.
Le lien de famille comprend de liens :
lien de parenté : lien issu du sang, cad le lien issu de la filiation et donc le liend e parenté uni deux personnes quidescendent l’une de l’autre (parenté en lligne directe. Mais le lien de parenté uni deux personnes qui descendent d’un auteur commun (ligne collatérale frère sœur…). Cette parenté peut prendre ppl formes. 1) Parenté légitime qd lien de filiation découle d’un mariage.
2) parenté naturelle non issu d’un mariage.
3) parenté adoptive, le lien de filiation est un lien artificiel. Création purementjuridique.

-Lien d’alliance qui résulte du mariage. En effet le mariage fait naitre entre les époux ce lien d’alliance ainsi qu’entre la famille des conjoints, et bénéficient de droit (or aucun lien entre concubin). Il est interdit de se remarier avec un membre de la belle famille pour des raisons morales. Exception si le conjoint est descédé. De plus depuis 75, interdit de se marier avec beaufrère ou belle souer
II- les évolutions de la famille
Elle s’est faite dans le sens d’un rétrécissement continu. En effet au 19 eme, la famille était entendue au sens large : tous les parents (grands), enfants et alliés. Car vue économique de la famille. Et progressivement, en France avec la rev 68 ard, famille qui se recentre sur le foyer, « la famille nucléaire ». grpoupe de personnes constituéesdes parents et des enfants.
2ème progression Deplus la nécessité d’un acte juridique pour s’unir s’est progressivement effacé car aujourd’hui la famille française contient autant de concubins que de gens mariés.
3ème La famille a évolué sous l’influence de deux idées : l’égalité et a liberté. Ces deux idées sont venues remettre enn cause des traditions de la famille. A été marqué par ladiminution d’une hiérarchie ? par l’affirmation de l’égalité entre l’homme et femme. La toute puissance maritale et paternelle va etre abandonnée au profit d’une égalité parfaite entre les époux, et des parents que les enfants. Loi du 13 juillet, femme pas le droit d’exercer un travail sans l’accord du mari.
L’idée de liberté va aussi aider. La montée de l’individualisme va avoir pour conséquence lerejet de l’engagement que constitue le mariage. Et donc la famille contemporaine n’est plus fondée sur le mariage. Elle résulte aussi du concubinage (même de même sexe = le pacs). Ce constat résulte d’un fait, on a considérer que le mariage était censé alliénné l’individu, ,lui enlever sa liberté. On rejete donc cette institution. Cette ababndon de cette union tradi du mariage a eu d’autresconséquences. On peut divorcer rapidement (3 et 6 mois). D’autre forme de famille :
- Monoparentale : un parent avec enfant(s)
- Famille recomposée : réunie un couple avec les enfants issu de chacun (liaison antérieur) et le senfants du couple en lui-même
- Famille homoparentale : construite autour d’un couple homosexuel avec un ou pl enfants. Aujourd’hui concerne plus couple de femmes dontl’une d’entre elle va avoir un enfant par procréation médicalement assistée.
Ces évolutions de la famille ont conduit au renouveau du droit familial francais qui a essayé de tenir compte de la pluralité des models familiaux.
Les grandes étapes de cette évolution :
- Loi du 13 juillet 1965 : affirme l’autonomie juridique de la femme mariée (avant incapable juridique)
- Loi du 4 juin 1970 :disparait la notion de chef de famille et la notion de puissance paternelle au profit d’un nouveau concept, l’autorité parentale.
- Loi du 3 juillet 1972 : consacre l’égalité entre les enfants légitimes et les enfants naturels
- Loi du 11 juillet 1975 : libéralise le divorce (avant on ne pouvait divorcer que pour faute et il faut apporter la preuve de la faute). En 75 divorce par...
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