Droit de la famille

31707 mots 127 pages
DROIT CIVIL. le 27.01.11

INTRODUCTION.
La famille est à la fois un phénomène de mœurs et un phénomène de droit. C’est principalement un phénomène de mœurs car l’appel au droit est souvent ressenti comme quelque chose de pathologique. Cependant, l’un et l’autre sont étroitement liés. C’est pourquoi, l’introduction au droit de la famille nécessite quelques éléments sur le phénomène sociologique. A. LA FAMILLE : PHENOMENE DE MOEURS.
La famille constitue le groupe social de base et son importance est attestée par le nombre de sciences qui s’y intéressent : la sociologie, l’anthropologie, la démographie, la science économique, la science politique, les sciences de l’éducation etc. suivie de la science juridique.
D’un point de vue sociologique, il existe plusieurs conceptions de la famille. Elle varie suivant les époques et les lieux. De façon générale, au-delà de la diversité, on peut les ramener à deux grandes conceptions :
1. la première met l’accent sur la parenté càd le lien de filiation : c’est ce que l’on appelle le lignage ou la souche.
Cela correspond à ce que les romains appelaient la « gens » = groupe de personnes rassemblé autour du père de famille « pater familias » et placé sous sa puissance. Cette famille est donc patriarcale et ce modèle subsiste encore dans certaines régions du Monde.
2. En Occident, ce modèle a été remplacé par un autre inspiré du message chrétien et du modèle de la sainte famille. C’est un cercle plus étroit qui correspond à ce qu’en droit romain on appelait la « domus » = famille conjugale, famille nucléaire en opposition à la « gens ».
Dans cette famille conjugale, ce qui prévaut est le lien d’alliance. L’évolution en général c’est fait du lignage vers le foyer.
Mais très longtemps, la famille a été marquée par la prédominance du père car celui-ci était titulaire de la puissance paternelle et de la puissance maritale.
A l’époque contemporaine, l’évolution des mœurs s’est également poursuivie dans ce sens là,

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