Droit du travail

Pages: 43 (10527 mots) Publié le: 19 août 2013
Droit du travail

Introduction

Le droit du travail appartient a la branche du droit privé mais il a cette particularité d’être concerné par le droit administratif et le droit pénal, cette hétérogénéité des sources constitue un des particularismes de cette matière , le droit du travail est resté tributaire du droit civil , la notion du travail est lié à la souffrance le mot travail est undérivé du tripalium qui est un instrument de torture , idée de souffrance lié au travail , aujourd’hui la question du travail est relativement ambivalente parce que l’on trouve cette notion de souffrance , a la contrainte , le travail est subordonné il y a plusieurs contrainte lieu ? Quand ? Où ? , le travail est lié aujourd’hui a une certaine libération des personnes d’avoir une place dans lasociété. C’est l’idée de souffrance de travail qui a permis de créer des lois social, la 1ere loi du travail est relative au accident de travail 1898, la loi prend en compte l’inégalité de fait entre les salarié et les employeurs une égalité de nature économique, c’est cette vision de l’inégalité qui a conduit l’élaboration du droit du travail. On a longtemps considéré que le droit du travail est undroit de protection des salarié mais qui reconnait certains droit à l’entreprise.
Juste avant la révolution française les rapports de travail étaient réglé au sein de corporation, ces corporations qui représentent les métiers sont à la fois protectrice et contraignante ce qui compte en effet c’est l’organisation hiérarchique au sein de la corporation et pas la place de l’individu dans lacorporation les métiers d’artisanat et de commerce lorsque les gens voulaient y rentrer, ils étaient obligés de passé par des bases d’apprentissage de parrainage et on pouvait pas décider de monter un magasin sans l’accord de la corporation. Le travail ici est considéré comme une marchandise.
Cette organisation va se fissurer petit a petit et sera mise à mal la nuit du 04 aout 1789 l’abolition desprivilèges, la période de la révolution française va mettre l’individu au 1er plan en supprimant les corporatistes, du coup à partir de là on va supprimé toute possibilité de se regroupé, les textes qui sont pris de cette période comme la loi « chapelier 1791 » vont apparaître comme libérateur par rapport au groupement des gens dans cette période la.1ere limite dans l’organisation des rapports detravail on peut pas créer de syndicat ni mutuel, 2eme limite en matière de contrat les hommes sont considéré égaux et on va trouver ses limite en droit du travail, car les personnes en situation de travail sont très dépendant de la demande faite par l’employeur, ils sont pas en mesure de négocier leur contrat.
Le libéralisme économique de l’époque va faire beaucoup de ravage dans l’industrie ,certains industriels sont ému et proposent la mise en place de texte qui vise à améliorer le travail des femmes et des enfants 1er texte 1841 qui marque un progrès important interdit le travail des enfants de moins de 8ans et la limite des autres à 12h par jour et on limite le travail des femmes à 12h et l’interdiction du travail le dimanche. Vers le milieu du 19eme siècle on a assisté à un changementdans l’approche des rapports du travail, les ouvriers vont être pris en charge du berceau a la tombe on rentre dans des logique ou on veut sécuriser les salariés. loi waldeck rousseau de 1884 qui va autorisé la possibilité de constitué des groupements. Dans les années 30 on va créer la loi sur les assurances sociales, l’arrivé au pouvoir en 1936 du front populaire dans l’avènement de travail sa àcréer l’instauration des conventions collectives, élection des délégués d’établissement et puis surtout création des congés payés et puis aussi la réduction du temps de travail à 40h. Après le 2eme conflit mondial des lois dites lois gaullistes qui vont permettre la participation des salariés dans l’entreprise, en 1968 avec les accords de grenelle vont permettre d’introduire les syndicats...
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