ELEMENTS D’INTRODUCTION AU DROIT

PARTIE I : Le Droit objectif
Le Droit objectif est souvent lié à l’idée de justice. Or, il est difficile de savoir ce qu’on entend par
« juste » car la notion de justice est variable selon les individus, nous n’en avons pas tous la même conception. Pourtant, c’est en convainquant les individus que les lois votées sont justes que l’on assure la paix sociale.
La justice est ce à quoi chacun peut légitimement prétendre. Dans l’idéal, la justice est aussi ce qui est conforme à l’équité.
Aristote définit 2 ordres de justice :
• La justice commutative : elle vise les rapports entre individus, c’est-à-dire qu’elle cherche à rétablir un équilibre entre les individus (réparation du dommage causé à autrui). Elle est essentielle en droit des contrats (« Qui dit contractuel dit juste »).
• La justice distributive : elle vise à réaliser une meilleure distribution des richesses et des charges de l’Etat entre les hommes.
Le droit rencontre ces deux types de justice. Le juge rend la justice, il doit donner satisfaction à toutes les parties au litige, mais il doit le faire uniquement en application de la règle de droit (cf. les lois bioéthiques, avec le problèmes des mères porteuses). Le Droit objectif va trancher par une loi sur une solution (par exemple, le juge va donner à l’enfant adopté l’autorisation ou non de connaître ses géniteurs à sa majorité).
Le Droit ne se confond pas toujours avec la Justice telle qu’elle est perçue par chacun d’entre nous. CHAPITRE 1 : La règle de droit
SECTION 1 : L’environnement moral et religieux de la règle de droit
I - L’influence de la morale sur le droit
La morale est définie comme la science du Bien et du Mal. Ce sont des obligations que le sujet s’impose à lui-même : la morale est donc d’abord individuelle (tout le monde n’a pas la même).
Elle nous donne des règles de conduite individuelles (ne pas mentir, ne pas voler, ne pas commettre de meurtre), qui ne seront donc pas les