communauté elle-même, c’est al base sociale. Le droit vient d’en bas et non plus d’en haut.
La coutume c’est un usage à forme juridique, et qui tire sa force de la répétition.
« Une fois n’est pas coutume ».
Mais la répétition en suffit pas à former une coutume il faut que l’usage soit consacré dans le temps, par la durée, càd que l’usage doit être répété mais suffisamment longtemps avec constance pour que son existence soit admise.
Outre la répétition, la coutume est une source du droit à al différence de l’usage mais un simple usage ne l’est pas puisqu’il n’est qu’un simple fait et puisque celui-ci n’est qu’un fait ça veut dire que la coutume a force contraignante, obligatoire dans un cadre territorial déterminé, ce cadre c’est le cadre du groupe qui a accepté de se soumettre à al coutume.
En France il n’y a pas qu’une seule coutume chaque région a la sienne et dans certaines régions même (la Lorraine par exemple) plusieurs dizaines de coutumes sont en application. Ces coutumes se sont formées à partir de pratique juridique diverse, des populations installées sur le territoire de la France au Vème siècle après JC.
A la veille de la Rév° F càd à la fin du XVIIIème siècle, ces coutumes demeurent la source vivante du droit privé.

Problème : on dit en France que le roi est le législateur suprême, que la loi vient du roi mais le roi ne légifère que dans el domaine de l’ordre public, dans la police générale du royaume (commerce du grain….) mais tout le grand domaine du droit privé lui échappe. Et c’est une situation qui s’apparente très mal à l’idée que nous nous faisons d’un monarque absolu. Ce sont des coutumes qui s’imposent à lui.
Ces coutumes à l’origine étaient des usages oraux, mais à partir du XIIIème siècle on a commencé à mettre par écrit ces coutumes vers 1200 après JC. Elles feront l’objet de rédaction successive qui va dans le sens de simplification des coutumes et d’uniformisation.

§1 : LA RÉDACTION DES COUTUMES.

A. LA PREMIÈRE