Institutions judiciaires

312 mots 2 pages
Dissertation « Les sources du droit sous l’empire romain » Suum cuique tribuere. Cette définition du droit « attribuer à chacun ce qui est dû » est nouvelle. Elle apparait après la crise qu’à connu larépublique romaine, et à l’arrivé de l’empire. Ce fut Ulpien, un des jurisconsultes de cette période qui proposa cette définition. L’empire romain se créa en 27avJC après l’assassinat de Jules Césaret la proclamation de son fils adoptif comme empereur en guise de remerciement. De ce fait avec l’arrivé de l’empire les institutions sont bouleversés, car l’empereur détient l’imperium, ce dernierétant contenu par un seul homme, il faut modifier l’autorité des autres institutions. Ces modifications vont obligatoirement influer les sources du droit qui étaient présentes à l’époque de la royauté et dela république romaine. Les sources du droit sont les « choses » qui vont créer le droit, le faire évoluer et lui permettre de s’adapter à l’époque dans laquelle il se situe. Il convient donc de poserla question qu’est de savoir quelles sont les évolutions des anciennes sources du droit (A) et également les nouvelles sources du droit (B) celles qui sont crées suite à cette nouvelle situationpolitique et qui n’avait pas lieu d’exister avant.

A) L'évolution des anciennes sources du droit Les sources anciennes du droit ne disparaissent pas mais elles perdent beaucoup d’importance, pour causede la domination de l’empereur, ce dernier va créer la loi elle ne sera plus votée. L’empereur va s’approprier les sources anciennes, et va également créé un nouveau droit. La source première du droit,la coutume va persister même si elle n’aura plus la même fonction, elle sera moins importante (1), on observe une hiérarchisation des normes, et avec ce classement la jurisprudence (Juris prudencia)se trouve au-dessus de la coutume. Cette jurisprudence est toujours présente à l’empire mais elle aura une nouvelle autorité sous l’empire (2) 1. La coutume. - La théorie - Conflit entre coutume et..

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