Institutions judiciaires

Pages: 2 (312 mots) Publié le: 30 septembre 2014
Dissertation « Les sources du droit sous l’empire romain » Suum cuique tribuere. Cette définition du droit « attribuer à chacun ce qui est dû » est nouvelle. Elle apparait après la crise qu’à connularépublique romaine, et à l’arrivé de l’empire. Ce fut Ulpien, un des jurisconsultes de cette période qui proposa cette définition. L’empire romain se créa en 27avJC après l’assassinat de Jules Césaretla proclamation de son fils adoptif comme empereur en guise de remerciement. De ce fait avec l’arrivé de l’empire les institutions sont bouleversés, car l’empereur détient l’imperium, ce dernierétantcontenu par un seul homme, il faut modifier l’autorité des autres institutions. Ces modifications vont obligatoirement influer les sources du droit qui étaient présentes à l’époque de la royauté et delarépublique romaine. Les sources du droit sont les « choses » qui vont créer le droit, le faire évoluer et lui permettre de s’adapter à l’époque dans laquelle il se situe. Il convient donc de poserlaquestion qu’est de savoir quelles sont les évolutions des anciennes sources du droit (A) et également les nouvelles sources du droit (B) celles qui sont crées suite à cette nouvelle situationpolitique etqui n’avait pas lieu d’exister avant.

A) L'évolution des anciennes sources du droit Les sources anciennes du droit ne disparaissent pas mais elles perdent beaucoup d’importance, pour causede ladomination de l’empereur, ce dernier va créer la loi elle ne sera plus votée. L’empereur va s’approprier les sources anciennes, et va également créé un nouveau droit. La source première du droit,lacoutume va persister même si elle n’aura plus la même fonction, elle sera moins importante (1), on observe une hiérarchisation des normes, et avec ce classement la jurisprudence (Juris prudencia)se trouveau-dessus de la coutume. Cette jurisprudence est toujours présente à l’empire mais elle aura une nouvelle autorité sous l’empire (2) 1. La coutume. - La théorie - Conflit entre coutume et.....
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