Introduction au droit (privé)
L’objectif est de définir précisément le phénomène juridique, prendre conscience de la spécialité universitaire.
Le mot droit est doté de deux sens, le terme est donc polysémique. Le terme Droit au singulier, est aussi appelé le Droit objectif. C.à.d. un ensemble de règles obligatoires destinés à organiser la vie en société. Cette notion désigne l’objet des disciplines juridiques.
Le deuxième sens : les droits subjectifs c.à.d. les prérogatives reconnus aux destinataires de la règle. Les personnes sujettes au droit subjectif. Les droits subjectifs ne sont que la conséquence de la reconnaissance par le Droit objectif. Il y a une forme de subordination de l’un à l’autre.
Partie I : Le Droit objectif :
Le droit est un phénomène social normatif, un système qui, dans une société, créé des règles. Il sera important d’identifier d’où viennent ses règles et d’où en viennent leurs sources.
Chapitre 1 : La notion du droit objectif :
Le Droit objectif repose sur la notion des règles. Les systèmes juridiques sont variables selon les lieux et les époques.
Section 1 : La règle de droit :
La règle de droit n’est pas la seule conduite qui règle la société (si on ne dit pas « merci » et « au revoir » on ne subira pas des conséquences juridique mais elle est la règle de la vie dans une société). Le Droit est donc concurrencé par d’autres systèmes de valeur. Alors toute règle n’est pas règle de Droit. Nous devons donc identifier quelle règle est juridique et quelle règle ne l’est pas. Quels sont donc les caractères des règles de droit ?
§1: Les caractères de la règle de Droit
La règle de Droit est une règle de conduite sociale dont le respect est assuré par l’autorité publique. Le Droit à travers la règle est un phénomène normatif social obligatoire. De cette définition, on a pu tiré 4 caractères :
Le caractère social de la règle
Le caractère général ou abstrait
Le caractère obligatoire de la règle
Le caractère permanent de la règle