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Le droit coutumier au regard du droit textuel

1387 mots 6 pages
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Dissertation :
Le rôle du droit coutumier au regard du droit textuel
« Le roi Pepin ordonna que partout où il n'y aurait point de loi, on suivrait la coutume, mais que la coutume ne serait pas préférée à la loi » de Montesquieu dans l'Esprit des lois
Le droit coutumier a donc pris une place concidérable dans la societé, et depuis déjà longtemps. De ce fait la coutume s'est ancrée dans les valeurs auprès des Hommes, allant jusqu'à chevaucher la loi écrite.
La coutume est un usage spontané et répété dont on a le sentiment qu'il est obligatoire et enfin, le droit coutumier désigne une règle de droit qui se dégage lentement et spontanément des faits et des pratiques habituelles suivi dans un milieu social donné et devenant obligatoire. Le droit coutumier présente des caractères dont il ne peut s'en exampter comme le fait que la règle cutumière est une règle ancienne et qu'elle est constante, c'est-à-dire qu'elle doit se répéter car si la coutume est ponctuelle, elle ne peut accéder au rang de véritable usage coutumier. Puis la coutume s'adapte à la société pour ne pas tomber dans l'oubli
Ensuite le droit textuel représente les règles de droits qui sont écrites dans des textes formels et qu'on ne peut contredire, celui-ci se présente comme incontestable, et on ne peut s'en exampter. Les règles de droits, dans chaque état sont rédigés explicitement même dans les pays n'ayant pas de constitution écrite formelle
Mais aujourd’hui, le droit coutumier est une source résiduelle du droit, mais cela n'a pas toujours été le cas, car le droit textuel se présente comme incontestable, les praticiens du droit ayant écrit des textes de lois ne peuvent être mis en cause, à première vue alors que le droit coutumier seble être un droit instable et imprécis qui semble pouvoir être établi par tous
En 1804, lors de la création du code civil, celui-ci à abrogé les coutumes de l'ancien droit en y introduisant que le droit textuel , mais actuellement la règle

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