Le droit coutumier au regard du droit textuel

Pages: 6 (1387 mots) Publié le: 3 décembre 2012
Dissertation :
Le rôle du droit coutumier au regard du droit textuel
« Le roi Pepin ordonna que partout où il n'y aurait point de loi, on suivrait la
coutume, mais que la coutume ne serait pas préférée à la loi » de Montesquieu dans
l'Esprit des lois
Le droit coutumier a donc pris une place concidérable dans la societé, et depuis déjà
longtemps. De ce fait la coutume s'est ancrée dans lesvaleurs auprès des Hommes,
allant jusqu'à chevaucher la loi écrite.
La coutume est un usage spontané et répété dont on a le sentiment qu'il est obligatoire
et enfin, le droit coutumier désigne une règle de droit qui se dégage lentement et
spontanément des faits et des pratiques habituelles suivi dans un milieu social donné
et devenant obligatoire. Le droit coutumier présente des caractèresdont il ne peut s'en
exampter comme le fait que la règle cutumière est une règle ancienne et qu'elle est
constante, c'est-à-dire qu'elle doit se répéter car si la coutume est ponctuelle, elle ne
peut accéder au rang de véritable usage coutumier. Puis la coutume s'adapte à la
société pour ne pas tomber dans l'oubli
Ensuite le droit textuel représente les règles de droits qui sont écrites dans destextes
formels et qu'on ne peut contredire, celui-ci se présente comme incontestable, et on
ne peut s'en exampter. Les règles de droits, dans chaque état sont rédigés
explicitement même dans les pays n'ayant pas de constitution écrite formelle
Mais aujourd’hui, le droit coutumier est une source résiduelle du droit, mais cela n'a
pas toujours été le cas, car le droit textuel se présente commeincontestable, les
praticiens du droit ayant écrit des textes de lois ne peuvent être mis en cause, à
première vue alors que le droit coutumier seble être un droit instable et imprécis qui
semble pouvoir être établi par tous
En 1804, lors de la création du code civil, celui-ci à abrogé les coutumes de l'ancien
droit en y introduisant que le droit textuel , mais actuellement la règlecoutumière
semble être une source d'appoint de notre droit
Mais la souplesse du droit coutumier peut séduire, notamment dù à sa spontannéité,
car ce droit présente la possibilité d'être abrogé lorsqu'il n'a pas d'utilité. Néanmoins
on peut le faire réapparaître lorsque cela est nécéssaire
Le droit coutumier peut- il un jour remplacer le droit textuel ?
Dans un premier temps, il conviendra d'étudierle rôle de la coutume n'étant que
subsidiaire par rapport à la loi, le droit textuel ( I )
Ensuite, l'analyse de la coutume aux côtés de la loi permettra d'observer que la
coutume peut-être essentielle à celle-ci ( II )
I- La coutume comme règle subsidiaire devant la loi
La loi semble être intouchable, de plus tous ce qui est écrit doit être su et respecté,
c'est ainsi que le droit textuels'est fait une place au sein du droit français
A. Le droit textuel comme valeur sûre dans le droit français
Le droit textuel représente les règles de droit qui sont rédigés sur papier,
communiquées au peuple pour les tenir informé car les citoyens vivant dans un Etat
doivent en pratique, être informé des lois et des règles de droit à suivre et à respecter
au sein de leur Etat. En cas deviolation de celles-ci les citoyens seront désignés
coupables dù au nom respect ou à la violation de ces règles. C'est le rôle que le droit
textuel s'est fixé et c'est ce sur quoi un Etat s'appuyerait en principe.
Dans la rédaction du code Napoléon, aucune règles coutumières y sont inscrites car
celles-ci sont abrogées pour laisser la place au droit textuel.
Donc le droit textuel clarifie toutesorte de d'incertitude que pourrait avoir le citoyen
qui va vouloir faire appel à la loi mais aussi le juge qui va se servir de la loi
Certaines règles de droit sont applicables à un moment donné et grâce à l'écrit cela
pourra être su alors que le droit coutumier ne prévient pas quant aux modifications
possibles de ces règles. Puis son caractère permanent permet au droit textuel de
perdurer...
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