Le droit objectif

5676 mots 23 pages
Le droit est inhérent a la vie sociale car partout où l'on a une société il y a du droit (= Ubi jus, ubi societas) , il régit tous les rapports humains. En Angleterre ou au japon, le mot droit sert a designer l règle de vie des hommes en société, chez nous ce la ce complique car il a un double sens : droit subjectif (= des prérogatives individuelles reconnus et sanctionné par le droit objectif, ils sont reconnus pour satisfaire l'intérêt personnel) et le droit objectif (= ensemble des règles de conduite sociale éditée et sanctionné qui s'impose aux membres de la société, il est garant de l'intérêt).
Le droit objectif se compose du droit subjectif. Les grandes règles de vie en société : port de vêtement : respect de la dignité humaine => droit objectif donne naissance à différent droits subjectifs.

Partie 1 : Le droit objectif

C'est l’ordre juridique, il délimite la part de liberté et la part de contrainte de chaque individus qui fixe ce qui est permis et ce qui n'est pas pour que la vie sociale soit possible. Depuis la révolution française, 26 août 1789 date déclaration de l'homme et du citoyen, on y retrouve les grandes lignes qui fixent la vie en société. L'art 16 dispose toute société dans la quel la garantie des loi n'est pas assuré ni la séparation des pouvoirs déterminé n'a point de constitution. Pour comprendre le droit objectif, il faut comprend comment il se manifeste.

Titre 1 : L'existence du droit

Pour comprendre la réalité du droit il faut appréhender la notion de droit.

Sous titre n°1 : Notion de droit.

Le droit objectif est constitué de règle de même nature car ce sont toutes règles de droit a une nature unique, ce qui varie et le contenu de la règle de droit.

Chapitre 1 : La règle de droit

Paragraphe n°1 : les caractères du droit

I)

A) l'exigence d'une contrainte étatique.

Définition négative, le droit n'est pas la religion, il arrive que la règle droit se confond avec la religion (ex : obligation

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