Les titulaires de droits objectifs
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Chapitre : Les titulaires des droits subjectifs. Il faut opposer la notion de droit à la notion d’objet de droit. Les sujets de droits sont les personnes au sens juridiques, catégorie juridique cad les êtres qui jouissent de la personnalité juridique. Une personnalité juridique : l’aptitude à être titulaire de droit et être assujétie à des obligations. C’est la reconnaissance par la société et le droit de l’existence juridique de la personne. Section 1 : La notion de personne Le mot personne renvoie à une catégorie juridique, c’est une abstraction. c’est le droit qui détermine à quelle condition on peut être qualifié de personne, il y a une évolution dans le temps à propos de cette qualification.
Il y a deux types de personnes : physique & morale. On a un corps humain, il n’existe que deux types de personne physique alors qu’il n’y a qu’un seul type de personne morale. §1. Qualification juridique de personne physique. Le mot personne «Persona» en latin & «prosopone» en grec => ce par quoi le son se manifeste. A l’époque de l’Antiquité cela revient aux masques du théâtre antique qui permet de faire porter la son et qui permet de déterminer le rôle de la personne en tant qu’acteur. A l’époque la personne c’set le personnage, on appréhende l’individu qu’à travers le rôle qu’il peut avoir dans la société et du coup les droits sont attribués en fonction des rôles. c’est pour ça que dans l’antiquité les esclaves sont considérés juridiquement comme des choses, que dans l’ancien temps on fait survivre l’esclavage et cette répartition des rôles et des droits dans la société. On remplace par le servage. c’est l’influence de la relation chrétienne qui fait u’on prend d’avantage en considération l’âme des individus, leur