Notion de droit

1086 mots 5 pages

Notion de droit

Qu’est-ce que le droit ?

Pourquoi le droit existe-t-il ?

Impossible de vivre dans une société sans règles de droit, sinon ce serait l’anarchie

En effet dans une société, les individus réalisent des échanges qui peuvent liés a des conflits
Si il n’y à aucune règle établi c’est alors le plus fort qui gagne.

Pour limiter et régler les conflits entre individu ou groupement de personne, il a fallu organiser la vie en société, c’est le rôle du droit.

1)/ Définition et caractères de la règle de droit

Def : Le droit établie les règles de fonctionnement pour permettre aux individu de fonctionner en société.
- Le droit est aussi l’ensemble des règles juridique auxquelles sont soumise les personnes vivant en société. Ce sont les règles qui s’applique à tous et que chacun doit respecter.
EX : code de la route

Droit objectif : Dans ce cas il s’agira du droit objectif : Cela désigne un ensemble de règles impersonnel.
- De plus de non respect de ses règles est punissable.
- Le mot « droit » à également un autre sens : Le droit, c’est la possibilité qui est reconnu à une personne de faire ce qu’il a le droit. Dans ce cas il sera objectif.

Exemple : « P » est prioritaire d’un appartement, il a le droit d’y habité, de le vendre, de le louer, ou de le donné.
- « C » est majeur, elle a le droit de se marier sans le consentement de ces parents. Elle a le droit de divorcer

Les deux sens du droit sont liés, en effet si Paul à le droit de louer son appartement ( droit subjectif ) C’est parce que les règles de droit de notre société constituant le droit objectif reconnaissant à toutes individus le droit de propriété.

Les caractères de la règle de droit :

- Le caractère général est abstrait de la règle de droit

- La règle de droit est rédigé en terme abstrait, elle ne s’applique pas a telle est telle personne nommément désigné. Mais a toutes les personnes sans distinctions ou a une catégorie déterminer de personne.

Selon

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