20 Janvier 2010 N 08 13 200 Fs P B

................................................................................................. 17 Le syndicat dans l'entreprise...................................................................................................................... 20 Le statut des représentants syndicaux....................................................................................................... 24 FICHE N°4 : SOURCES PROFESSIONNELLES DU DROIT DU TRAVAIL.......................................31 La négociation

Industriel Mémoire du Projet de Fin d’Etudes d'Ingénieur Thème Contribution à l’amélioration de la fonction maintenance Cas de Michelin Algérie Présenté par : M. M. MAKACI M. M. LARICHE Dirigé par : M. T. LAMRAOUI M.S. KHEDER Promotion : juin 2010 REMERCIEMENTS Nous adressons en premier lieu nos vifs remerciements à Mr. LAMRAOUI, notre promoteur pour ses précieux conseils, recommandations et suggestions, sans oublier notre Co-promoteur Mr. KHEDER qui nous a encadré et guidé à Michelin Algérie

UNIVERSITE JEAN MONNET SAINT-ETIENNE FACULTE DE DROIT LE TRAITEMENT DU CONTENTIEUX BANCAIRE Thèse pour le doctorat en droit privé de l’université de Saint-Etienne (loi du 26 janvier 1984 – arrêté du 7 août 2006) tel-00700056, version 1 - 22 May 2012 Présentée et soutenue publiquement le 24 mars 2011 Par ERIC NEMADEU DJUITCHOKO Sous la direction de M. Pascal ANCEL Professeur à l’université de Saint-Étienne Jury : M. Pascal ANCEL Professeur à l’université de Saint-Etienne M. Hervé CAUSSE Professeur

N° 22 Juillet 2013 NUMÉRO SPÉCIAL LIBERTÉS ET DROITS FONDAMENTAUX p. 15 p. 20 DROIT EUROPÉEN Un article pour comprendre le point de vue des juges français et européens sur le mandat d'arrêt européen. p. 25 La CEDH juge discriminatoire la déchéance du droit de visite d’un père à ses enfants pour convictions religieuses. p. 26 DROIT COMPARÉ Au cœur de l’affaire Snowden, la Cour Suprême américaine se prononce en faveur du Foreign Intelligence Surveillance Act pour

(75 98 06 2 P) FF 550 ISBN 92-82-12231-X 9:HSTCSC=VWWXVU: CEMT 98 CONFÉRENCE EUROPÉENNE DES MINISTRES DES T R A N S P O R T S Cette publication présente, pour 30 pays européens de la CEMT, une analyse homogène des infrastructures de transport intérieur, des investissements projetés et des principaux courants d'échange. Cette présentation comparative est une première réponse au manque d'information trop souvent constaté. L'INFRASTRUCTURE DES TRANSPORTS DANS LES PAYS DE LA CEMT

7% +4,2% +10,3% 583,0 M€ Nombre d’établissements du secteur (≥ 1 salarié) Effectifs du secteur Leaders (*) DANONE GROUPE ALMA ITM ENTREPRISES SAINT AMAND (*) classement alphabétique 2007 2008 2009 2010 2011e 2012p +2,5% Chiffres clés 2010 NESTLE 2006 85 7 644 L’industrie des eaux en bouteille comprend les eaux minérales naturelles et les eaux de source, gazeuses ou plates, non sucrées, ni aromatisées. Ces produits sont principalement commercialisés

ET SES ENJEUX DEPUIS 1945 12 LA GOUVERNANCE MONDIALE DEPUIS 1991 13 LE ROLE DE L’ETAT ET DES POUVOIRS PUBLICS DANS LE CONTEXTE DE MONDIA 14 LES TRANSFORMATIONS DE LA GUERRE DEPUIS LA FIN DE LA GUERRE FROIDE 15 LA PUISSANCE 16 MER ET PUISSANCE 16 LE CYBERESPACE : UN NOUVEL INSTRUMENT DE LA PUISSANCE 17 L’ESPACE 18 LES FACES NOIRES DE LA MONDIALISATION 19 LE TERRORISME 19 LE CRIME ORGANISE 19 PIRATERIE 21 DROGUE ET TRAFICS ILLEGAUX 20 EXEMPLES 22 L’ORDRE MONDIAL 22 GOUVERNANCE MONDIALE 23 ZONES GRISES

disposition, la Cour d'appel, qui n'a pas tiré les conséquences de ses propres constatations d'où il résultait que la mise à disposition était à titre onéreux, a violé les textes susvisés » (Cass. civ. 3e, 17 octobre 2007, pourvoi no 06-12533, JCP N 2008, p. 34, obs. J.-J. Barbièri). En l’absence même de réglementation obligatoire, la qualification est une opération importante et parfois difficile en raison de l’architecture contractuelle. De nombreuses opérations contractuelles semblent a priori appartenir

Immobilier 2020 : Elé éments de prospective ISBN: 978-9954-30-538-6 N° du dépôt lé égal: 2011 MO 2633 Mi i tè de Ministère d l’Habitat, l’H bit t de d l’Urbanis l’U b i me ett de d l’Aménagement l’A é t de d l’Espace l’E Rue Al Joumayz, Mail Cen ntral, Hay Ryad, Rabat, Maroc Tél: +212 37 57 70 00, Fax: +212 37 57 72 22/73 73/ 74 44 www.mh huae.gov.ma Acrobat Document D « Nous nous sommes don nc attaché à ce que le Maroc soit doté des équipements de base nécessaires à son développement et à

l’âge de départ à la retraite ; 2 • le développement des moyens de transport avec l’automobile et l’aviation civile ; 1 2 http://194.199.8.10/pages/catalog/rtf/conges_payes.rtf Les revenus étant maintenus grâce à la protection sociale 13 Le management interculturel • l’explosion urbaine incite de plus en plus de gens à quitter la ville pour la campagne. Le stress et la pollution renforcent le besoin de vacances et de nature. De nos jours la diminution des prix des billets