20 Juillet 1990 Ville De Melun

privée, on va trouver les contrats de droit privé, la responsabilité civile et la propriété. Ainsi, dès lors que l’administration se comporte comme un particulier, c’est le JJ qui est saisit. Cette jurisprudence a été confirmée par 2 arrêts : CE, 31 juillet 1912, société de granites porphyroïdes des Vosges (GAJA) et TC, 22 janvier 1921, société commerciale de l’ouest africain, arrêt dit du Bac d’Eloka (GAJA). Le JA est donc le juge de l’exorbitance. Le droit administratif est le droit de la puissance

Mérovingiens . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3.5. Les Carolingiens . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3.6. Les Capétiens . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . -3- 10 13 13 15 20 21 22 24 26 26 27 27 29 29 31 35 37 38 40 46 51 51 51 52 53 54 55 56 57 58 58 59 60 62 62 64 3.7. La monarchie féodale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3.8. L’apogée capétienne . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

quotas d'achat ou des prix uniformes ; d'autre part, loin d'avoir constitué une stratégie défensive de la part d'un secteur en déclin, la pratique avait permis, malgré la baisse de la demande, une hausse des prix continue, d'environ 4,5 % par an entre 1990 et 1998. Un tel cartel, évidemment, ne peut survivre que si aucun nouvel entrant ne vient pratiquer des prix plus bas et lui prendre des parts de marché. Or, la même décision établit que la SIBO, en position dominante sur son marché, en pratiquant

Elles sont répertoriées au moins depuis le XVIII° siècle, exécutées encore aujourd'hui chez les chefs à la formation classique comme dans nombre de tables modestes, pas toutes connues, mais bien fréquentées. De la cuisine s'échappe encore parfois, en ville, un parfum très raffiné. Il y a la cuisine des concierges, des bistrots, des petits marchands de vins, des charcutiers traiteurs encore présents dans chaque quartier et chaque banlieue. On y trouve des côtelettes de porc à la sauce, des friands ; ici

CONSEILS Découvrir le webdocumentaire ........................................................................................ 15 Travailler l’humour dans les médias .............................................................................. 16 20 21 Écrire pour la radio ................................................................................................................. 18 Médias et immigration à la Cité nationale de l’histoire de l’immigration Analyser une photo de presse .

Droit Pénal 26/09/11 (14 mars 2012 : audience Melun 2 étudiants, diplômes obtenus par piratage informatique) (Vendredi 14 oct, 17H, amphi reine blanche, intervention confé Vergès.) Le DP = très médiatisé. Parmi tous ténors barreaux, avocats, tous sont pénalistes et médiatisés car défense prévenus dans gdes affaires. * Le DP = mat prédilection gds noms du barreau. * Le DP = cœur de la plupart gd concours fonction publique (police, greffier…). DP général = mat consistant à étudier

juin 2008 ? Sans doute pas, tant l’île verte a été ulcérée par cette injustice. Mais on ne refait pas l’histoire. Le verrou irlandais a sauté, prélude au revirement des présidents polonais puis tchèque. Le traité est donc entré en vigueur et, depuis le 20 novembre, l’Europe s’est donné un président du Conseil européen des chefs d’État et de gouvernement. En l’occurrence le chrétien-démocrate flamand et Premier ministre belge Herman van Rompuy qui prendra ses fonctions le 1er janvier 2010, flanqué d’un

Nord – vers le Sud en longeant le Pacifique (l’hypothèse du peuplement en provenance de la Polynésie, objet de débats entre préhistoriens et, de toutes façons marginal, n’a pas été représenté). Ce peuplement, qui a débuté entre 9000 et 15 000 ou 20 000 av. J.-C., (datation qui est, elle aussi, objet de débats entre préhistoriens) est encore en cours lorsque débute l’Antiquité dans le Vieux monde. ­ En Afrique, le Sahara est désertifié à partir de 2500-2000 – av. J.-C., ce qui provoque la

...................................................................................... 16 1. L’Analyse du Cycle de Vie d’un produit, d’un service ou d’un processus (ACV)............. 20 2. Notion d’écoconception .................................................................................................. 20 III. Facteurs d’évolution de la logistique en général .................................................................. 22 IV. Importance de la logistique inverse dans l’évolution

était négative, il y avait des remarques, des comportements différents. Mais dans le football, ça se passait assez bien. Quand j’étais plus jeune j’ai joué dans le club local des Portugais de Fontainebleau, puis au Racing Club de Fontainebleau et à Melun. Par la suite, oui, sur les terrains de football, j’ai connu des insultes par rapport à la couleur de la peau, ou encore des cris de singe… mais, comme je le disais précédemment, c’est quelque chose qu’on peut comprendre lorsqu’on regarde l’histoire