29 Septembre 1789 Division Territoriale

Actualités Contemporaines1Mme DAVIDFiche A : Modernisation et économie Fiche B : L’union européenne Fiche C : La géopolitique Fiche D : Environnement Fiche E : Collectivités territoriales Fiche F : Santé et société Fiche G : Réformes et fonctionnement des institutions Fiche H : Sécurité et protection Fiche I : Concours Fiche F : Santé et société Les grandes épidémies de l’histoire Les épidémies marque l’histoire de l’humanité et cela depuis l’antiquité. Plus exactement, c’est depuis l’antiquité

s’est exilié en Angleterre quand la France a atteint le contrôle de l’île en 1769 et l’a incorporée à son Royaume, même si formellement il ne s’agissait seulement que d’une occupation temporaire. La Révolution Française a annexé la Corse à la France en 1789 à titre définitif et l’a organisée comme un seul département (1790). Dès ce moment, spécialement après l’échec de la tentative de création d’un Royaume anglo-corse (1794-1796), son destin est resté uni à celui de l’Hexagone. 7 En égard à leur

agents déconcentrés de l’état . b) La décentralisation : - C’est une politique administrative qui vise à ce que l’état, par la loi et dans le respect de la constitution transfère certaines de ces compétences au profit des collectivités territoriales (communes, départements, régions), administrés par des organes élus (conseils municipaux, conseils généraux et conseils régionaux) . (loi du 2 mars 1982) Le PLU (plan local d’urbanisme) … Les compétences des organes décentralisés : conseil

gros, on a réclamé : - une reconnaissance de l'existence des cultures indigènes, négritude de Senghor; - la liberté et l'égalité, que les colonisateurs reconnaissaient eux-mêmes comme principe et pour lesquels ils s'étaient d'ailleurs battus en 1789 (élites africaines formées en Europe le plus souvent); - d'autre sont animés par le nationalisme (Indonésie de Sukarno) ou le marxisme (c'est vrai pour le Vietminh, entre autre). B/ LE CHOC DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 1/ Des pays européens vaincus

le Domaine royal et constitue du point de vue administratif un gouvernement militaire, une généralité (la généralité de Rennes), et, du point de vue douanier, une « province réputée étrangère »9, jusqu'à sa disparition administrative en 1790 et sa division en cinq départements : Côtes-du-Nord, Finistère,Ille-et-Vilaine, Loire-Inférieure et Morbihan. Ses habitants sont les Bretons, que l'on parle de la région historique ou de la région administrative actuelle. Son nom breton, Breizh (sans article ;

véritable union, ayant pour objectif le contrôle social démocratique commun de leurs moyens de production et d’échange pour se dégager de cette Europe néolibérale. | ANALYSE – DÉVELOPPEMENT Déclaration des droits de l’Homme et du citoyen du 26 août 1789 dans ces articles 13 et 14.Constitution de 1791, article 1er, section 1ére, chapitre III.Publications de SMITH, RICARDO, SAY, BASTIAT, MALTHUS, MENGER, JEBONS, HAYEK.Baron LOUIS fixe la compétence budgétaire des députés le 22 juillet 1814.Dette publique

une ère d'hégémonie française et Nap réussit à dominer toute l'Europe avec ses victoires militaires. En 1815, on rentre dans une phase d'instabilité institutionnelle. Les régimes qui sont mis en place reprennent les systèmes qui ont existés depuis 1789. Titre 2: Le retour de la monarchie Chapitre 1: La restauration Ce n'est pas une innovation sur le plan institutionnel. Louis XVIII se prend pour un roi puissant et Charles X renoue avec l'absolutisme de LXIV. Chapitre 2: La monarchie de juillet

relativement récent, la déclaration des droits de l'homme peut-être considéré comme la naissance du droit constitutionnel, le droit constitutionnel découle des droits de l'homme de 1789. La déclaration des droit de l'homme à inspirée la plupart des articles de la constitution. Pour la première fois dans l'histoire entre 1789 et.... l'existence de cette constitution de l'État est présentée comme la condition inéluctable des droits de l'homme, s'il n'y en a pas il n'y a pas de liberté pour l'homme. Il

Constitutionnel a rendu un certain nombre de décisions qui intéressent la juridiction administrative, le droit administratif en général. Au niveau des textes constitutionnels, le terme «administration» est mentionné en premier lieu dans la DDHC de 1789. A l’article 13, il est indiqué que pour les dépenses d’administration une contribution commune est indispensable. L’article 15 pose le principe de la responsabilité administrative. Autres dispositions constitutionnelles: au niveau de la Constitution

Vie Politique Française Plan général • Chapitre 1. Genèse et structuration d’un espace de compétition politique moderne (4 h) • Chapitre 2. De 1789 à 1870 : le temps des expériences politiques et parlementaires (3 h) • Chapitre 3. La IIIème République et l’enracinement d’un ordre politique républicain (4 h) • Chapitre 4. La IVème République, une nouvelle République ? (3 h) • Chapitre 5. La Vème République (1958-1969) : une République gaullienne ? (4 h) • Chapitre 6. 1969 - 1981 : la