Adages Expliqués

de son droit. « Il faut expliquer l’homme par la société et non la société par l’homme. » De même, il faut expliquer le droit par la société. Toute société est structurée, hiérarchisée. Seules les sociétés primitives étaient égalitaires. Toute l’histoire de l’humanité repose sur des hiérarchies. Comment une société s’organise par une répartition des fonctions ? C’est spontané, mais ça peut devenir légalisé, encadré par le droit. Nous allons nous intéresser à ce qui explique une hiérarchisation et

auteurs du texte légal en examinant notamment les travaux préparatoires. Dans le doute, les Juges se déterminent en fonction de ce qu’ils estiment être justes compte tenu des nécessités économiques et sociales. L’imprécision de ce dernier critère explique les revirements jurisprudentiels. Avec le temps, certaines règles impératives deviennent supplétives ou inversement. CHAPITRE II : Les Fondements et les buts de la règle de Droit Section 1 - Les fondements philosophiques de la règle de

parfois rester silencieuse sur un point en particulier, svt c’est la jurisprudence qui comble la lacune mais il arrive qu’une rgl s’instaure  praeter legem. Il existe un certains nbr de ces coutumes (pr une fê marié possibilité de prendre aussi des adages qui pvt ê considéré comme ses pratiques « nul ne peut se prévaloir de sa propre turpitude » (= on ne pt pas se prévaloir en justice d’une faute qu’on a nous mê commise). Contra legem : elle vient en contradiction de la loi, elle crée une rgl de

pont et planche" mais en fait parce qu'on répugne à l'idée de voir un roi anglais en France. Les femmes étant exclues de la succession depuis 1316, Isabelle, fille de Philippe le Bel, ne peut transmettre un droit qu'elle n'a pas elle-même. Plusieurs adages expriment cette règle: "les lys ne filent point" ou encore "En France, le royaume ne peut tomber en quenouille" (Loysel, XVIIème). En 1340 cependant, Edouard réitérera ses prétentions, ce qui déclenchera la Guerre de Cent Ans. Les solutions dictées

: Bélise trouble l'entretien par ses «visions». Scène 4 : Chrysale déclare accepter Clitandre pour gendre. Scène 5 : La servante Martine annonce à Chrysale qu'on la chasse pour une malheureuse faute de langage. Scène 7 : Philaminte explique la faute commise par la servante. Scène 8 : Chrysale en colère reproche leur conduite à sa femme et à sa sœur. Scène 9 : Philaminte en profite pour annoncer qu'elle mariera Henriette à Trissotin, un bel esprit. Chrysale en informe Ariste. L’action

c’est un rôle scientifique. Il n’y a aucune contestation possible. - Nul ne conteste non plus le fait que la doctrine exerce une action critique au sens large du terme. Une action critique dans la mesure où elle réfute, approuve une décision. Elle explique des solutions et ses positions peuvent alors influencer l’élaboration des règles de droit. Cette influence diffère selon qu’on considère son impact sur la jurisprudence, et sur la législation. a. l’influence de la doctrine sur la jurisprudence

concession d’un fief comme moyen de subsistance devient prépondérante et le vassal s’engage maintenant par intérêt pour avoir un fief. La définition des obligations réciproques est donnée par l’évêque de Chartres (FULBERT) en 1020. Cet évêque va expliquer ce qu’est le service du vassal et les obligations du seigneur. Le duc d’Aquitaine est en conflit armé avec un de ses vassaux et interroge donc l’évêque Fulbert. Fulbert va considérer qu’il existe deux types d’obligations.I – Les obligations négatives

pensée de G. « mieux vaut une injuste plutôt qu’un désordre » injustice= laisser libre un présumé coupable). D’une manière générale on ne peut pas privilégier l’ordre sur la justice ou le contraire. 2) Les fondements de la règle juridique On peut expliquer la sanction de la règle juridique par deux tendances : idéaliste et positiviste a) Les réponses extrêmes A-Tendance idéaliste * exposé : elle repose sur l’idée qu’au-dessus du droit positif, il existe un droit idéal (model) vers lequel doivent

vie privée, publique, d’un point de vue général ils règlent la moralité, l’influence des mœurs. La coutume progresse lorsque le pouvoir pontifical baisse. Les particularismes locaux sont pris en compte alors que l’Eglise est universelle ceci explique pourquoi les droits de l’Eglise sont différents selon les pays. 4) Les pénitentiels L’évolution conduisant à la personnalité des lois à la territorialité à été lente, le déclin de la personnalité des lois s »étend sur plusieurs siècles

dans le royaume de France, c’est par la loi qu’il a organisé une justice, une administration, une monnaie etc… Le roi de France intervient très peu en matière de droit privée. Les légistes puise dans l’arsenal du droit romain un tas de règles, deux adages : « ce que veut le prince à force de loi » et « le prince est délié des lois ordinaires » car le roi depuis le début du 14ème siècle n’est pas tenu de respecter les lois, il peut les corriger. On a un roi qui est le maître de la loi. En 1788, le roi