Adages Roi Ancien Régime

aussi longtemps que les gens ont vécue. Pour simplifier les droit acquis ont conduit les anciennes générations ont continué à être régi par l’ancien Droit français et les plus jeunes par le code Civil ; Pour Portalis on légifère selon les mœurs des individus. Ce système a permis une longue transition. On pense que c’est l’une des clés du code Civil, il triomphe car on ne l’a pas appliqué de force aux anciennes générations. Il y a 2 législations en parallèles l’avantage est un changement dans la continuité

principalement dans le Sud. On y enseigne le droit romain. Avignon est également une faculté ancienne. Existence des notaires dans ces provinces méridionales. Ils sont également dans le Sud car ils se sont formés en Italie. Proximité géographique de ces provinces avec l’Italie. Ce droit reste difficile à appliquer même dans ces territoires. Il ne s’impose pas à tous. En particulier cette source du droit est fragilisée car le roi de France a quelques réticences à l’égard du droit romain (surtout à l’université

rapport avec ce qui c'est fait avant. La construction européenne intellectuelle qui permet ce triomphe. La loi dont nous allons parler est une loi royale qui est justifier par le divin = la Religion. La loi est ce que veut le roi. Il est devenu souverain. A cette époque le roi peut le faire mais va t il le faire ? La loi sera présente mais l’auteur de la loi change car après révolution française l’outil reste le même et il est donné au peuple. Le triomphe est théorique et conceptuel. On en rêve avant

rapport avec ce qui c'est fait avant. La construction européenne intellectuelle qui permet ce triomphe. La loi dont nous allons parler est une loi royale qui est justifier par le divin = la Religion. La loi est ce que veut le roi. Il est devenu souverain. A cette époque le roi peut le faire mais va t il le faire ? La loi sera présente mais l’auteur de la loi change car après révolution française l’outil reste le même et il est donné au peuple. Le triomphe est théorique et conceptuel. On en rêve avant

‘’tout droit’’ Le droit est l’ensemble des règles orales ou écrites qui dicte la conduite et les rapports entre les hommes d’une même société. | ------------------------------------------------- LECON 1/ LE DROIT DANS L’ANTIQUITE DE L’ORIENT ANCIEN AUX CITES GRECQUES L’antiquité période qui date e 4 milles ans avant notre ère. On observe qu’il y a une partie du monde qui plus colonisée tel que l’Irak, Iran, Turquie, Palestine … C’est une zone très peuplé, le point commun de ces civilisations

Canonique (droit de l’Église Catholique). Le droit Français c’est formé pendant le Moyen-Age (476- Fin 15ème début 16ème Siècle), et l’Ancien Régime (16ème, 17ème, 18ème Siècle jusqu’à la Révolution Française). Les droits savants (droit commun) sont des droits Savant de l’Europe car ils ont influencé tous les pays d’Europe, et c’est au M-A et a l’ancien Régime que naît le droit Français. A partir de la Révolution, une troisième période va apparaître : Le droit moderne, le droit contemporain que nous

famille et la propriété. Relation matrimoniale est un échange personnel. Ou alors échange matériel, de bien = système du don et du contre don, notions dégagées par les sociologues. On est passé de la préhistoire à l’histoire. C’est de là que vient le régime des obligations qui fait naitre des rapports juridiques entre les individus qui prennent un statut juridique particulier l’un créancier et l’autre débiteur : d’où la naissance des contrats. L’ensemble de ces phratries se rassemblaient à l’intérieur

128 Paragraphe 2. Les sources du très ancien droit : la coutume 131 Paragraphe 3. Le droit matériel très ancien : le droit des Quirites 135 Section II. Le droit ancien du début de la République ( VIème-IIIème siècles av. J.-C. ) 137 Paragraphe 1. Les sources du droit ancien : la loi 137 Paragraphe 2. La justice ancienne : la procédure des actions de la loi 145 Paragraphe 3. Le droit matériel ancien : le droit civil ou ius civile 149 Section

Histoire politique des institutions publiques de 476 à 1792 N.ROULAND Odile Jacob Les constitutions de la France depuis 1789 Garnier-Flammarion Présent chez plusieurs éditeurs. Préférer les éditions accompagnées de commentaires. Dictionnaire de l'Ancien Régime BELY Dictionnaire de la Révolution française TULARD Dictionnaire Napoléon TULARD Dictionnaire du Second Empire TULARD 2 INTRODUCTION "On raisonne trop souvent, comme si le genre humain finissait et commençait à chaque instant, sans aucune sorte

pendant longtemps, dans les lois fondamentales du royaume, la constitution instituait la catholicité. Cette loi veut que le roi de France soit obligatoirement catholique. Si le roi est catholique, l’état l’est aussi mais cela ne signifie pas que tous les sujets le sont. Il y a eu des communautés juives en France. Elles avaient le statut de rémicole. C’est à dire des sujets du roi qui ne sont pas au sens strict des français mais qui ont le droit à la pricédure de la même manière que s’ils étaient français