Adages Roi Ancien Régime

Une creance est un bien = bien corporel = le titulaire de la créance a un droit réel. Lien d'obligations = grdes parti des liens que le droit traite. Ils peut avoir differentes sources: un contrat, un fait unilatéral soit maléfique et benefique. Regime de la créance va etre affecter. PARA 3: Les droits extra-patrimoniaux A-Defintion: Droit dont le sujet est titulaire mais qui ne figure pas dans son patrimoine a raison du lien intime qu'ils ont avec ces personnes. Leur nature en tant que tel

l'antiquité à Athènes Vème siècle avant JC et la république romain entre le Vème et le 2ème siècle avant JC. Au 16 17ème siècle en Europe centrale, en Europe du nord des peuples obéissent à leurs propres lois. En revanche en Europe de l'ouest c'est le roi qui faisait la loi. Au 18ème, les publicistes ont une conception de la loi différente de la notre, de nos jours la loi apparaît comme un instrument de contrainte, du pouvoir qui fait peser sur l'individu des obligations, au 18ème on voit dans la loi

différents. 2) les organes des gouvernements a) les conseils (La réflexion politique depuis le 5ème, c'est une typologie des grecs quantitative, cette typologie distingue 4 cas de figure. Le pouvoir est tenu par un seul: la monarchie. Les régimes sont tenu par les élites, les meilleurs, l'aristocratie. Un synonyme d'aristocratie, c'est oligarchie. Troisième catégorie: démocratie, exercé par le peuple. Pouvoir de la masse. Typologie fixée avec Hérodote au Vème siècle avant JC. Un certain

droit. Le droit est né dans un cité de petite dimension a été conçu pour cela. Des que Rome domine un empire territoriale, les institutions se relèvent donc inadapté comme le droit, c’est a l’issu de la dernière crise sous la république que le régime se transforme et que l’empire est institué. Le haut empire ou dit le principat. Du 3ème siècle on sort de la Méditerranée a tel point que au 2ème siècle, quand l’empire romain est a son apogée. A) La crise des institutions Elles sont incapables

ils l’ont laissé s’installer. Pendant la journée, G mange essentiellement de la charcuterie. Comme son père, il en engloutit des quantités phénoménales, et son nouveau précepteur Ponocrates, qui observe ses mauvaises habitudes est épouvanté par ce régime fort peu diététique. G. Consacre à l’étude intellectuelle une demi-heure par jour. Une fois laissé libre d’organiser ses journées comme il l’entend, et encore son âme est-elle à la cuisine pendant ce temps. G. entend chaque jour vingt-six ou trente

correspondance). Rapport Droit/ Histoire « Il faut éclairé l'histoire par les lois et les lois par l'histoire » Montesquieu. Ce sont souvent des rapports ambiguë, complexe. L'un envahissant l'autre Ex l'histoire légendaire des romains, régimes totalitaire qui impose une lecture de l'histoire. La démocratie peut elle aussi avant ce genre de tentations avec les lois mémorielles. Cela peut être aussi la fait du gouvernement Ex secret défense (accès au sources interdite) ou décisions judiciaire

générales: -En quoi la Renaissance est-elle une époque charnière? -Quelles sont les spécifcités culturelles de cette période? -Comment ces spécifcités se sont-elles difusées? Bibliographie: -G. Cabourdin et G. Viard, Lexique de la France d'Ancien Régime,Armand Colin, 1998. -J. Delimeau, une Histoire de la Renaissance, Perrin, 1999. -A. Jouanna, La France du XVI eme siècle, PUF, 1996. -Les collections de l'Histoire n. 43, La Renaissance, un Big Bang Culturel, mai 2009. Introduction: Le terme de

de 100 ans. La guerre a permis à l’État de se renforcer. Il se fortifie au 16ème grâce aux guerres de religion : le roi sort renforcé. L’État est prêt à se confondre avec l’absolutisme. Il traverse la 3ème grande crise au 18ème : la Révolution Française : se succède ensuite une monarchie constitutionnelle puis une république. C’est la fin de l’absolutisme. On parle d’Ancien Régime (politique) ou des Temps Modernes. L’État et la royauté se débarrassent de la féodalité grâce au pouvoir judiciaire.

spécialisation, pas de juristes), naissance d'une science juridique avec Rome Première partie : Genèse droit romain 8eme avt J-C – 6eme avt J-C Rome fondée par Romulus en -753, cité née par une association de tribus indigènes Succession de 3 régimes : royauté (dernier roi Tarquin car voulait instaurer une dictature), république (née en -509), empire institution des magistrats (ts les titulaires du pouvoir) Ils exercent une fonction ds l'intérêt de la communauté La + haute fonction est le consulat, chaque

la seigneurs féodaux, et ensuite sur le plan extérieur en affirmant son autonomie politique par rapport au pape et à l’empereur d’Allemagne. Cette lente reconquête s’accompagne d’une intervention croissante de la royauté dans le domaine du droit. Le roi développe son activité normative en intervenant dans le droit coutumier et dans le domaine législatif. Ces deux interventions ont contribué à la formation d’un droit français qui s’analyse comme un droit propre valable pour le royaume de France. La