Adm 2006

abouti à la constitution d’un groupe qui compte actuellement, en plus de la compagnie aérienne RAM, 13 filiales qui opèrent dans différents secteurs d’activité. Depuis 2004, le Maroc s’est engagé dans la libéralisation du secteur aérien et a signé en 2006 un accord de ciel ouvert avec l’Europe. Cette ouverture du ciel marocain a affecté le marché de RAM par l’introduction de plusieurs compagnies européennes notamment des low cost (compagnies à prix bas). Face à cette situation, RAM a créé, en 2004

ADMINISTRATIVE Définition des institutions plb et des scs adm : -Instit public : Critère, la distinction personne publique et personne privée donne ligne de partage. La notion d’institutions publiques est plus large que celle de personne publique. Les personnes publiques sont l’Etat, les collect ter, l’adm pbl… Mais la notion d’instit pbl est plus large parce car elle englobe certaines instit q n’ont pas la personnalité juridique (ex : autorités adm indépendantes). Elle englobe aussi des personnes apparemment

nécessaire pour qu’elle résolve elle-même les problémes • Big Boss - Apporte à l’équipe courage et confiance page 16 ©Thierno Tounkara Décembre 2012 –Gestion de projets SI – Majeure CMSI Panorama : SCRUM • Approche orientée « management » (ADM et WWMARK software) Planning Architectures Sprints de développement Clôture page 17 ©Thierno Tounkara Décembre 2012 –Gestion de projets SI – Majeure CMSI Panorama : SCRUM • Planning & Architecture - Phases linéaire - Backlog

Label agricole ou label rouge : niveau de qualité supérieur des produits * Certification : pdt conforme à des caractéristiques spécifiques de production Labels et certifications délivrés par des organismes certificateurs agrées par l’autorité adm c. La marque norme Française (NF) * Créée en 1946 : catégorie particulière de certification. Marque déposée par l’association Française de normalisation (AFNOR) * Utilisé pour tous les produits mais plus particulièrement les produits industriels

construction, cela peut être également considéré comme une concession visant la gestion d'un SP. Ici c'est une autorisation fait par un EP à une personne privée de bâtir un ouvrage commercial sur une propriété publique. Ici date d'autorisation a pris fin donc adm a l'obligation d'expulser l'occupant, car si l'occupation du DP n'est pas une utilisation normale l'adm a un droit/obligation d'expulsion si l'usage du DP n'est pas « normal ». Pour demander l'expulsion l'adm a saisi le TA qui a ordonné l'expulsion

abouti à la constitution d’un groupe qui compte actuellement, en plus de la compagnie aérienne RAM, 13 filiales qui opèrent dans différents secteurs d’activité. Depuis 2004, le Maroc s’est engagé dans la libéralisation du secteur aérien et a signé en 2006 un accord de ciel ouvert avec l’Europe. Cette ouverture du ciel marocain a affecté le marché de RAM par l’introduction de plusieurs compagnies européennes notamment des low cost (compagnies à prix bas). Face à cette situation, RAM a créé, en 2004,

......... 11 Annexe 1........................................................................................................................................................ 11 http://odlv.free.fr I. Rousies & O. de La Villarmois – Septembre 2006 1 Comptabilité de gestion Les coûts partiels Exercice 1 Une entreprise a vendu en N 45.000 unités au prix unitaire de 75 euros. Ses charges se répartissent de la manière suivante : charges variables de production 52,50 euros par unité ;

d'influence Source : Insee - Recensements de la population 1999 et 2009 - exploitations principales Résidences principales en 2008 selon la période d'achèvement du logement Coeur de cible Total de la zone Résidences principales Construites avant 2006 Construites avant 1949 De 1949 à 1974 De 1975 à 1989 De 1990 à 2005 Nombre 63 084 16 619 21 325 12 759 12 378 en % 100 26,3 33,8 20,2 19,6 dont com. d'implantation Nombre 9 128 983 2 717 3 113 2 313 en % 100,0 10,8 29,8 34,1 25,3 Nombre 8 618 897 3

Droit administratif Bibliographie : René Chapus – Droit administratif général Tome 1 (juste pour voir la bibliographie + ce qui concerne le droit adm avant 2001) JL Autin et C. Ribot – Droit administratif général (Litec) dernière édition 2009 (pas un ouvrage de base, mais avec des réflexions très intéressantes) P Chrétien et N Chifflot – Droit administratif (Dalloz Siret) dernière édition 2012, ouvrage historique, son contenu dépasse le contenu de ce qui est demandé, clair et pédagogique

20623222 | 20716205 | 21712654 | 2006 | 49909488 | 27321190 | 29515301 | 23987123 | 2007 | 50102346 | 10230678 | 12131234 | 11245654 | Total | 163308067 | 121699570 | 94227952 | 95591486 | | | | | | Source : données d'enquêtes Schéma no1 : tendances de vente par milliers des pains Vente en milliers de pains 6050 PAIN VICTOIRE403020 BKTFUPAKPAIN D'OR 2003 2004 2005 2006 2007 années Schéma no2 : tendance globale des ventes Ventes1401008060402003 2004 2005 2006 2007 annéesLes graphiques précédents