Arrêt Franck 2 Décembre 1941

les personnes exposées au flash sont brulées au 3e degré. L’onde de choc se déplace ensuite en rasant tout sur  2 kilomètres. Le champignon atomique s’élève enfin à plus de 9 000 mètres au-dessus des décombres. Trois jours plus tard c’est la ville de Nagasaki qui est visée avec une bombe atomique d'un type différent, baptisée « Fat Man », avec le même résultat. Le Japon capitule le 2 septembre 1945. Il aura fallu deux jours à la Royal Air Force avec plusieurs milliers de tonnes de bombes pour raser

du présent : c'est ce qu'on pourrait nommer la fonction sociale de l'histoire. On a fait la Théorie de l'Histoire, on n'a pas fait sa Sociologie [1] » Et Lucien Febvre se plaint de ces historiens qui gardent une sorte de fétichisme du fait [2]. Partant d'un individu et de l'atmosphère dans laquelle il a vécu, Lucien Febvre fait rayonner sa recherche à travers toute une époque. En interrogeant l'individu, l'historien interroge le milieu, et, grâce à cette double interrogation, à cette

NE NO DA 11 Docump p o r t F i n a n c i e a R ence e RéférA n n u e l ent d r Sommaire 1 2 Informations financières clés, présentation de l’émetteur, références et définitions 1.1 Informations financières clés 1.2 Présentation de l’émetteur 1.3 Références et définitions 3 4 5 7 6.8 Autres informations 6.9 Informations sur les opérations conclues avec les membres des organes d’Administration, de Direction et de Surveillance 6.10 Rémunérations et avantages versés aux dirigeants

Philippe Pétain, né le 24[->0] avril[->1] 1856[->2] à Cauchy-à-la-Tour[->3] (Pas-de-Calais[->4]) et mort le 23[->5] juillet[->6] 1951[->7] à Port-Joinville[->8], sur l'île d'Yeu[->9], est un militaire[->10], diplomate[->11], homme politique[->12], et homme d'État[->13] français[->14]. Chef militaire à l'action importante au cours de la Première Guerre mondiale[->15], Pétain est généralement présenté comme le « vainqueur de la bataille de Verdun[->16] » et, avec Georges Clemenceau[->17], comme l'artisan

DANONE 2010 Document de Référence 1 2 INFORMATIONS FINANCIÈRES CLÉS, PRÉSENTATION DE L’ÉMETTEUR 3 1.1 Informations financières clés 1.2 Présentation de l’émetteur 4 5 7 RESPONSABILITÉ SOCIALE, SOCIÉTALE ET ENVIRONNEMENTALE 189 7.1 Effectifs du Groupe 7.2 Avantages au personnel 7.3 Dialogue social, sécurité et santé, formation et développement 7.4 Responsabilité sociale et sociétale de l’entreprise 7.5 Responsabilité environnementale 190 191 197 199 203 STRATÉGIE DU GROUPE,

que la responsabilité est une condition de la liberté. L'homme libre est celui qui choisit et répond de ses actes (Nietzsche ne parlait–il pas du « privilège extraordinaire de la responsabilité ? », in Généalogie de la morale, deuxième dissertation, n°2). « C’est là précisément la longue histoire de l’origine de la responsabilité. Cette tâche d’élever et de discipliner un animal qui puisse faire des promesses a pour condition préalable, ainsi que nous l’avons déjà vu, une autre tâche : celle de rendre

lieu de lois à ceux qui les ont faites », cela place l’accord des particuliers sur le même plan qu’un ordre émanant de l’autorité publique. Le principe de l’effet relatif des contrats → le contrat ne produit d’effets qu’à l’égard des parties. 2) Les réserves et limites suscitées par l’analyse autonomiste On constate aujourd’hui la supériorité de la loi sur les volontés individuelles → interventionnisme croissant de l’Etat et multiplication des contraintes légales. Liberté contractuelle

le code civil, il y a l’acte juridique, la convention. Ces droits personnels sont crées volontairement par les individus honnêtes. Il y a manifestation de volonté adéquate. Cette manifestation fixe le contenu et les limites du rapport juridique. 2°) Le fait juridique. Est-ce qu’un événement quelconque sur lequel la volonté est sans influence peut engendrer un rapport d’obligation ? Oui, c’est évident. C’est le problème du fait juridique. Le fait juridique va lier les individus alors qu’au

les accidents de circulation : la loi de 85 , la sécurité sociale). Pour l’évolution JP (du à la réduction des articles sur la responsabilité civile) , en matière délictuelle : l’arrêt de 1896 EFEN ( responsabilité fonder sur la chose) , l’arrêt FRANCK. En matière contractuelle la même chose, la responsabilité fondée sur la faute n’est pas la seule à déclencher la responsabilité. La collectivisation des risques : ne pas laisser une personne seule face à l’indemnisation qui est trop lourde pour elle :

DROIT CIVIL. Commentaire d’arrêt : plan bateau : sens, valeur, portée. On doit revenir sur la solution rendue au moins 2 fois par page. INTRODUCTION. La notion d’obligation : une obligation (droit personnel ou droit de créance) est un lien personnel entre deux personnes à la différence des droits réels qui consistent un droit entre une personne et une chose. C’est un lien personnel qui va obliger le débiteur soit à faire quelques choses ou à ne pas faire quelques choses (ne pas faire) ou a transmettre