Arrêt N 188 Du 15 Février 2012

Les filières animales terrestres et aquatiques Bilan 2011 Perspectives 2012 PRODUITS AQUATIQUES / VIANDES ROUGES / VIANDES BLANCHES / LAIT / > édition de mars 2012 > LES MARCHÉS Les filières animales terrestres et aquatiques Bilan 2011 / Perspectives 2012 Les marchés de FranceAgriMer / direction Marchés, études et prospective / édition 2012 / FranceAgriMer / 12 rue Henri Rol-Tanguy / TSA 20002 / 93555 Montreuil-sous-Bois cedex / tél. : +33 1 73 30 30 00 / www.franceagrimer.fr / Directeur

.......................................................................................................15 2.3.4. Traitement prudentiel des écarts positifs et négatifs entre les provisions et les pertes attendues en approche notations internes (IRB) ................................15 2.4. LES FONDS PROPRES SURCOMPLÉMENTAIRES .................................................................15 3. MODALITÉS DE CALCUL DU DÉNOMINATEUR DU RATIO DE SOLVABILITÉ ....................................

Direction générale Du travail Février 2012 & DOCUMENTS RAPPORTS L’impact des TIC sur les conditions de travail Travail - Emploi www.strategie.gouv.fr L’impact des TIC sur les conditions de travail coordonnés Travaux coordonnés par Klein, Tristan Klein, C entre d’analyse stratégique Ratier, Daniel Ratier, Direction générale du travail Février 2012 - AvantAvant-propos Généralisées dans le monde du travail, les technologies de l’information et de la communication

4 Responsabilité sociale et sociétale de l’entreprise 7.5 Responsabilité environnementale 207 208 209 215 217 222 3 Activités du Groupe en 2011 et perspectives 2012 3.1 Aperçu des activités en 2011 3.2 Examen du résultat consolidé 3.3 Free cash flow 3.4 Examen du bilan et de la sécurité financière 3.5 Perspectives 2012 3.6 Indicateurs financiers non définis par les normes IFRS 8 37 38 43 50 54 59 62 Capital et actionnariat 8.1 Capital social de la Société 8.2 Actions de la Société

Université de Fribourg Faculté de droit Année académique 2012-2013 Prof. J.-B. Zufferey Prof. J. Dubey Cas pratiques en droit administratif Méthode et exercices (Document utilisé en 2ème et 3ème années) *** 1 Le contenu du présent document se trouve sur le site de la chaire de droit administratif (www.unifr.ch/droitadministratif) Introduction Les pages qui suivent exposent la méthode de résolution du cas adoptée tout au long du cours. BELLANGER/AUBERT-LEBET/OBERSON, Le droit administratif

d'absence ou d'empêchement. Les ordonnateurs, leurs suppléants ainsi que les personnes auxquelles ils ont délégué leur signature sont accrédités auprès des comptables publics assignataires relevant de leur compétence, selon les modalités fixées par arrêté du ministre chargé du budget. Article 11 En savoir plus sur cet article... Les ordonnateurs constatent les droits et les obligations, liquident les recettes et émettent les ordres de recouvrer. Ils engagent, liquident et ordonnancent les dépenses

La crise a-t-elle profité ou a-t-elle nuit à l’industrie du luxe ? [pic] SESSION 2011-2012 Lycée Ste Ursule – 26 rue Emile Zola 37009 TOURS Cedex [pic] SOMMAIRE INTRODUCTION page 3 à 4 QU’EST-CE QUE LE LUXE ? page 5 à 15 a) Comment le définir page 5 à 9 b) Une industrie pas comme les autres page 10 à 12 c) Le client des produits de luxe page 13 à 15 LE LUXE FACE A LA CRISE page 16 à 24 a) Le luxe ne se sent pas menacé page 16 à 17

322 56 00 www seco admin ch E-Juin l: info@seco admin ch Eidgenössisches Volkswirtschaftsdepartement Département fédéral de l‘économie Dipartimento federale dell‘econo La situation sur le marché du travail en janvier 2014 10 février 2014 Publication: Secrétariat d'Etat à l'économie SECO Direction du travail Effingerstrasse 31 – 35 CH-3003 Berne Tél. ++41 31 322 56 56 Fax ++41 31 322 56 00 www.seco.admin.ch Courriel: info@seco.admin.ch Périodicité: „La situation

environnemental Rapport sociétal 3 4 4 11 12 15 24 40 57 2 GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 2.1. 2.2. 2.3. 2.4. Organes d’administration, de direction et de contrôle Intérêts et rémunérations Gestion des risques Rapport du Président du Conseil d’administration 65 66 85 103 110 3 COMMENTAIRES SUR L’EXERCICE 3.1. 3.2. 3.3. 3.4. Résultats des activités Rapport de gestion de la Société mère au 31 décembre 2011 Contrats importants Faits marquants du début d’année 2012 123 124 134 137 138 4 ÉTATS FINANCIERS

RANDRIAMASINORO -Directeur du Développement Durable et Communication : Madame Marina RAMAROSON -Directeur des Achats et Approvisionnements : Monsieur Operman RAKOTONIRINA LES CHIFFRES CLES Désignation des indicateurs Réalisations 2011 Objectifs 2012 Tonnage (T) 421 884 465 089 Tonnes/Kilomètres (TK) 153 047 226 177 001 050 Taux de disponibilité des locomotives 76,71% 84,96% Part de marché transport ferroviaire 21% 25% Nombre de voyageurs 104 639 120 822 Nombre de trains voyageurs 402