Arrêt N 860 Du 24 Septembre 2008

Antarctiques Françaises et les autres pays étrangers ou TOM (non rattachés aux académies précédentes) Rectorat de gestion Rectorat de l’académie de Rennes DEXACO - CS 24209 13 bd de la Duchesse-Anne 35042 Rennes cedex Rectorat de l’académie de la Réunion 24 avenue Georges Brassens 97702 Saint-Denis Messag cedex 9 Rectorat de l'académie de Strasbourg 6 rue de la Toussaint 67975 Strasbourg cedex 9 Rectorat de Paris DAVA de Paris 44 rue Alphonse Penaud 75020 PARIS Chaque Livret 1 doit contenir : - les pièces

crise immobilière, Addoha a réussi à tirer son épingle du jeu en 2013. Le Groupe enregistre en effet des performances satisfaisantes : le chiffre d’affaires s’élève à 9,45 milliards de dirhams et le résultat net s’établit à près de 1,7 milliard. Avec 24 591 unités de logement livrées, nous avons en outre réussi à maintenir notre niveau de production. La mise en oeuvre de notre plan stratégique nous a permis de réduire de 241 millions de dirhams l’endettement net. La dette consolidée a été ainsi ramenée

vie privée, garde à vue. 5 SOMMAIRE RÉSUMÉ ET MOTS-CLÉS………………………………………………………………….5 LISTE DES ABRÉVIATIONS……………………………………………………………....7 INTRODUCTION…………………………………………………………………………...10 PARTIE I. LE DOMAINE DES ACTES D’INVESTIGATION ………………………...24 TITRE I. LES ACTES D’INVESTIGATION RÉGLEMENTÉS PAR LA LOI……...27 Chapitre I. Les cadres juridiques d’investigation…………………………………………30 Chapitre II. Les conditions d’exécution des actes d’investigation………………………122 TITRE II. LES ACTES D’INVESTIGATION NON

1.14 Incendie 1.15 Questions relatives à la survie des occupants 1.16 Essais et recherches 1.16.1 Examens 1.16.2 Evaluation de l’état de contamination de la piste 1.16.3 Etude des performances de l’avion 20 22 22 23 23 24 24 24 24 25 3 F-GRZE - 16 octobre 2012 1.17 Renseignements sur les organismes et la gestion 1.17.1 Brit Air 1.17.2 Base Aéronavale de Lann Bihoué 1.17.3 Surveillance de Brit Air 1.18 Renseignements supplémentaires 1.18.1 ASR de l’équipage

Répartition du capital au 24/03/2009…………………………………...…... 2.4.1 Actionnaires détenant individuellement 3% et plus du capital au 24/03/2009 2.4.2 Capital détenu par l'ensemble des organes d'administration et de direction au 24/03/2009………. 2.4.3 Nombre d'actionnaires ……………………………………………………………....……………… 2.5 Description sommaire du groupe UIB au 31/12/2008…………………………………………… 2.5.1 Présentation Générale du groupe ………………………………………………………...………… 2.5.1.1 Présentation des sociétés du groupe au 31/12/2008 ………………….........

de TD, c’est avant tout une préparation : lire l’intégralité de la fiche correspondante ; faire le devoir correspondant ainsi que les exercices demandés, lorsqu’il y en a ; prendre connaissance des exercices qui seront faits en cours ; annoter les arrêts proposés et faire systématiquement une fiche d’arrêt ; chercher les notions que l’on ne connait pas dans un lexique juridique ou un dictionnaire. Que de dire de plus, sinon qu’il faut maîtriser l’intégralité de la fiche avant de venir en cours.

Siège social RCS : 6/8 rue Gesnouin – 92110 Clichy : Nanterre B 421 011 875 Document d’information Transfert de la totalité des actions de la société de la cote du Marché Libre sur le marché NYSE Alternext à Paris Premières négociations le 17 septembre 2010 Listing Sponsor Avertissement Ce Document de Présentation est réalisée dans le cadre d’un transfert sur NYSE Alternext. Cette opération ne donne pas lieu à un prospectus soumis au visa de l’Autorité des marchés financiers. Ce document

augmentation de 4,9% en 2010 par rapport à 2009 (+ 1,5 % pour l’indice général entre 2009 et 2010). Cette hausse des prix moyens d’achat, mesurée également par le panel Kantar Worldpanel, a eu des impacts négatifs sur les quantités achetées : sur 12 mois, arrêtés en novembre 2011, les volumes achetés de poissons frais ont reculé de 5 %, ceux de coquillages frais de 12 %, tandis que leur prix était en progression de 4 % et de près de 7 %. Seuls, les produits traiteur de la mer ont été achetés en plus grande

réalisés et défis à relever Résultat de l’activité et son évolution evolution et performances au cours des 5 dernières années perspectives d’avenir Comportement boursier de la valeur attijari bank en 2009 tableau de mouvement des Capitaux propres 24 etats Financiers 32 Rapport des commissaires aux comptes Résolutions adoptées par l’assemblée Générale ordinaire 40 47 RappoRt annuel 2009 Sommaire 3 Mot du Président et du Directeur Général les actions mises en oeuvre dans

Banque Centrale de Tunisie RAPPORT ANNUEL 2008 Juin 2009 Monsieur le Président de la République, J’ai l’honneur de vous présenter le cinquantième rapport annuel de la Banque Centrale de Tunisie qui analyse les principales évolutions économiques et financières, aux plans international et national et présente les états financiers et les résultats de la Banque, enregistrés au cours de l’exercice 2008. Monsieur le Président, L’année 2008 a coïncidé avec la célébration du cinquantenaire