Assurance De Transport Maritime Sur Facultés

Commerce Matière : Droit du transport international Présenté par : Chafi Aboubacar ANOIR Promotion 2009-2010 SOMMAIRE TABLE DES SIGLES & ABBREVIATIONS 4 Introduction 6 CHAPITRE 1 ORGANISATION ET IMPORTANCE DU COMMERCE DES CEREALES DANS LE MONDE 10 I) Les différents types de céréales 10 II) Le commerce mondial des céréales 13 CHAPITRE 2 LES CONDITIONS DU TRANSPORT MARITIME DES CEREALES 30 I) Les opérations logistiques 30 II) Le transport des céréales 37 CHAPITRE

Rentrée 2010 onisep.fr ministère de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche COMPLEMENT D’INFORMATIONS Après le bac – rentrée 2011 Page 37 (et page 51) - Faculté des Affaires internationales du Havre Lire : Licence mention droit parcours droit Licence mention droit parcours droit bilingue option «droit français/droit anglo-américain» Master 2 mention droit spécialité droit public et droits fondamentaux, co-habilitation

CHAPITRE IV: TYPOLOGIE D’ASSURANCES o Assurances gérées en répartition et assurances gérées en capitalisation o Assurances de dommages et assurances des personnes o Branches des assurances au Maroc CHAPITRE V: DEMANDE D’ASSURANCE o Proposition o Acceptation o Accord de l’assureur o Contrat d’assurance CHAPITRE VI: ASSURANCE COOPÉRATIVE o Définitions o Genèse et évolution 31 ECONOMIE DES COMPAGNIES D’ASSURANCE o Différence entre assurance coopérative et assurance commerciale o Principes de l’assurance coopérative

meublés est un acte de commerce) car on va à l’hôtel pour le logement mais aussi pour le service. B- L’entreprise de transport L’entreprise de transport constitue un acte de commerce quelque soit l’objet du transport (transport de personnes ou de marchandises) et quelque soit le moyen de transport (aérien, terrestre, maritime). Les entreprises auxiliaires de transport sont considérées comme faisant des actes de commerce (entreprises de déménagement, entreprises de remorquages de véhicules)

consistera dans un premier temps à présenter l’assurance et le marché financier et dans un second temps nous ferons le lien entre assurance et marché financier à travers le rôle d’instrument de placements et de source de financement que ce dernier peut constituer pour les compagnies d’assurances. I- GENERALITES SUR L’ASSURANCE 1- Définition et caractéristiques Le mot assurance vieux depuis le code Hammourabi a fait l'objet de plusieurs définitions de l'antiquité jusqu'à nos jours. Parmi les nombreuses

Faculté des sciences économiques, des sciences de gestion et des sciences commerciales Master Banque et assurance (Semestre 4) Module : Environnement macrofinancier Mohammed Z. Abdelouahab La globalisation financière 2012 Plan du cours Définitions Les facteurs de développement de la globalisation financière Mesure de la globalisation financière Composantes des mouvements de capitaux Le phénomène dans une perspectives historique Effets de la GF Eléments de définition Au

Université Carthage Faculté des Sciences Economiques et de Gestion Nabeul Rapport de stage pour l’obtention de La Licence appliquée en Economie et Finance Internationales Réalisée par : Hammami Amani Encadré par : Sana El Fessi Ben Ammar Dhaouadi Adnan Année universitaire 2013/2014 Dédicace Je dédie ce travail : A ma très chère mère Janette Symbole de bonté et source de tendresse qui sans sa prière et sa bénédiction

européens Cardif - Coface Contentieux franco algérien en suspens Courtage (assurance et réassurance) Contraintes/opportunités Le marché des assurances Organismes du marché • Direction des Assurances (DGT du MF) • Contrôle et Réglementation • Supervision pour le compte nouvelle CSA • Commission de Supervision des Assurances • Structure nouvelle et indépendante en cours de constitution • Conseil National des Assurances • Assureurs, assurés, intermédiaires, état • Secrétariat Permanent chargé

des mines, de l'énergie et de l'alimentation en eau potable, passant par 50-60% dans les transports, la communication et les finances, 25% dans l'industrie manufacturielle, pour ne constituer qu'une part très faible dans l'agriculture, le commerce et la construction. Ils contribuent à raison de 90% de la valeur ajoutée en énergie, 80% dans les mines, 70% dans le secteur financier et 50% dans les transports et communication. Ainsi, les établissements publics ont un impact macroéconomique considérable

64 SECTION 1: OUVERTURE ET FONCTIONNEMENT DES COMPTES «ASSURANCES EN DEVISES ». ................ 64 Article 63.- Ouverture des comptes « Assurances en devises ». .......................................................64 5 INSTRUCTION GENERALE DES OPERATIONS DE CHANGE Article 64.- Crédit du compte «Assurances en devises ». .................................................................64 Article 65.- Débit du compte «Assurances en devises ». ..........................................