Assurance De Transport Maritime Sur Facultés

FLUX…………………………………5 A- Les Documents Usités En International 1-1e contrat commercial……………………………………………………...5 2-Document De Transport……………………………………………………..7 -Transport Maritime…………………………………………………………7 -Transport Aérien ………………………………………….…………..…...8 -Transport Terrestre………………………………………………………… 8 -Expédition par voie postale…………………………………………………8 3-Document D’assurance……………………………………………………9

Remerciements : Je tiens à exprimer mes vifs remerciements et ma profonde gratitude à M.HENNANI Redouane agent général de ZURICH ASSURANCE, pour m’avoir encadrée durant la période de mon stage et pour ses explications, ses conseils & son aide, Ainsi que pour Mlle. HENNANI Hanane de m’avoir intégrée rapidement au sein de l’entreprise et de m’avoir accordé toute sa confiance, pour le temps qu’elle m’a consacré tout au long de cette période, sachant répondre à toutes mes interrogations

……………………………………………………………..8 - 10 III. A. Impact à court terme……………………………………………………….........8 III. A. 1. Gestion de la liquidité………………………………………………...8 III. B. Réaction contre le terrorisme………………………………………………..8 - 9 III. B. 1. Conséquences dans le secteur des assurances………………….....8 - 9 III. B. 2. Exemple de mécanismes mis en place par l’Etat pour l’assurance en Europe ………………………………………………………………………….9 III. C. Obstacles aux échanges internationaux…………………………………….9 - 10 III. C. 1. Perturbations aux frontières……………………………………

opérations du commerce international sont caractérisées par deux spécificités : • La participation de plusieurs acteurs dans la réalisation de l’opération internationale : exemple La vente ----> Vendeur, acheteur, contrat de transport (assurance corps et assurance facultés), transitaire, contrat d’acconage (exemple au Maroc MARSA-MAROC), etc… Compte tenu de la participation de plusieurs acteurs, il va se poser un problème de conflit d’intérêts (conflits de lois) ---> Rares sont les opérations internationales

SOMMAIRE Introduction Chapitre I : PRESENTATION de la mutuelle assurance de l’enseignement 1-Historique de la M.A.E 2-Organigramme de la M.A.E 3-Conseil d’administration 4-Les produits de la M.A.E 5-Les départements de la M.A.E Chapitre II : ASSURANCE VIE I. Définition II. Différents types de contrats  1- Assurance en cas de décès 2- Assurance en cas de vie III. Prime de l’assurance 1- Les changements

…………………….16 La libéralisation du transport maritime en Europe : le problème du règlement 4056/86 sur les règles de concurrence en transport maritime. Introduction………………………………………………………………………...19 1ère Partie : Les dispositions relatives à la concurrence dans le transport maritime en Europe……...…………………………………………………………………...23 Chapitre 1 : Le transport maritime et la concurrence dans le traité………………..24 Section1: Les dispositions générales relatives au transport……………………….24 Section2: Les dispositions

Introduction La définition de la notion d’acte de commerce est fondamentale. Le Code de commerce commence par la définition de l’acte de commerce, avec son premier article, L. 110-1, et aussi L.110-2 qui traite plus spécifiquement du commerce maritime. C’est à travers la définition de l’acte de commerce, que le commerçant, sujet et acteur majeur de la vie des affaires, est défini à son tour : art. L. 121-1 C. com. «Sont commerçants ceux qui exercent des actes de commerce et en font leur profession

moderne d’analyse et de conquête de marché I-2- Mieux s’organiser et planifier l’expansion internationale I-3- Bien négocier le contrat commercial I-4- Maîtriser la logistique de transport et documentaire I-4-1- Les documents A- La facture commerciale B- Les documents de transport C- Les documents d’assurance pour le transport D- Les documents divers 6 8 10 11 11 12 13 13 13 13 18 19 I-4-2- Bien choisir les termes de vente « INCOTERMS » : International Commercial Terms A- But et portée des incoterms

…………………….16 La libéralisation du transport maritime en Europe : le problème du règlement 4056/86 sur les règles de concurrence en transport maritime. Introduction………………………………………………………………………...19 1ère Partie : Les dispositions relatives à la concurrence dans le transport maritime en Europe……...…………………………………………………………………...23 Chapitre 1 : Le transport maritime et la concurrence dans le traité………………..24 Section1: Les dispositions générales relatives au transport……………………….24 Section2: Les dispositions

Université Paul Cézanne – Aix Marseille III Faculté de Droit et de Science Politique Les Terminaux à conteneurs portuaires Mémoire de Master II de Droit Maritime et des Transports Présenté par Axelle JOUVE Sous la Direction de Me SCAPEL ANNEE UNIVERSITAIRE 2007 / 2008 Abstract While terminal operators have become an essential link to the international transport chain, international legislations have yet to recognize and define the importance of this activity. In most cases, operators